Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre fourniture de produits de carrière
DCPL 2019-43
Produits/services: Sable📦
Brève description: Accord-cadre fourniture de produits de carrière.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sables terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Description du marché: Maximum annuel: 32 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Il est reconductible 3 fois pour une durée totale qui ne pourra excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diorite bleue
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
En cas de candidature groupée, un seul formulaire DC1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire DC1. Ce(S) formulaire(s) DC1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document unique marché européen).
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire l'arrêté préfectoral autorisant l'exploitation de la carrière et la durée d'exploitation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-11
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Niort.
“Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante:...”
Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF
Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures/offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Date prévisionnelle de début d'exécution: 14.10.2019 a l'appui de leur proposition, les candidats devront fournir les échantillons pour chaque produit, en petit conditionnement de 0,5 l maximum. L'absence d'échantillon entraînera le rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 110-267960 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2019-10-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre — fourniture de produits de carrière
DCPL 2019-43
Brève description:
“Accord-cadre mixte comprenant une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 428 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité, courbe granulométrique, test des différentes résistances, gel/dégel, friabilité, fréquence des contrôles”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-267960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19135B032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sables terrains de sport
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Calcaires et diorites du Moulin du Roc (CDMR)
Adresse postale: Champblanc — Cherves-Richemont, CS 60022
Commune postale: Cognac Cedex
Code postal: 16121
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19165B033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres Kleber Moreau
Adresse postale: Route de Niort
Commune postale: Mazieres-en-Gatine
Code postal: 79310
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19165B034
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Calcaire beige
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bellin TP
Adresse postale: Établissement carrière des Minières, 5 rue de la Chaponnerie
Commune postale: Lusignan
Code postal: 86600
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19165B035
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Diorite bleue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.” Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2019/S 213-522403 (2019-10-31)