Accord-cadre fourniture de pièces et systèmes de fermeture
Mairie de Niort
L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture (cadenas, crémones, cylindres, gâches, poignées, serrures, verrous…) destinés aux opérations d'installation, de réparation et de maintenance de la ville de Niort.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-04 | Avis de marché |
| 2019-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Numéro de référence: DCPL 2019-16
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ll-qJolvW9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ll-qJolvW9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date limite de soumission: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105143
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Niort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ll-qJolvW9 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 046-105143 (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Numéro de référence: DCPL 2019-16
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture (cadenas, crémones, cylindres, gâches, poignées, serrures, verrous…) destinés aux opérations d'installation, de réparation et de maintenance de la ville de Niort.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ll-qJolvW9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ll-qJolvW9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date limite de soumission: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105143
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification (date prévisionnelle début d'exécution 06/2019). Cet accord-cadre est multi-attributaires et donne lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Le nombre de titulaires est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
L'accord-cadre fixe un montant maximum à 145 000 EUR HT sur 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification (date prévisionnelle début d'exécution 06/2019). Cet accord-cadre est multi-attributaires et donne lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Le nombre de titulaires est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
L'accord-cadre fixe un montant maximum à 145 000 EUR HT sur 4 ans.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Niort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les qualifications ou équivalences description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ll-qJolvW9 🌏
Référence
Informations complémentaires
Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.15 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature groupée, un seul formulaire DC1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire DC1. Ce(s) formulaire(s) DC1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document unique marchés européens).
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Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement sur achatpublic.com.
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Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com.
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures/offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 046-105143 (2019-03-04)
Avis d'attribution de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 145 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 Place Martin bastard, CS 58755
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-342248
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105143
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Niort.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie du site de commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: ZAC du Monné — 21 rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Nom: Vama Docks Prolians
Adresse postale: 4 rue de l'Île Macé — CS 12049
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 145 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 139-342248 (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture (cadenas, crémones, cylindres, gâches, poignées, serrures, verrous...) destinés aux opérations d'installation, de réparation et de maintenance de la Ville de Niort.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 Place Martin bastard, CS 58755
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-342248
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105143
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Niort.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie du site de commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: ZAC du Monné — 21 rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Nom: Vama Docks Prolians
Adresse postale: 4 rue de l'Île Macé — CS 12049
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 145 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 139-342248 (2019-07-18)
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