Accord-cadre ELITE

Banque de France — direction des achats

Le présent accord-cadre ELITE (Équipements licences de téléphonie).
«ELITE» est composé de 2 lots:
— lot 1: fourniture des matériels et licences associées nécessaires au fonctionnement de la téléphonie IP de la gamme Alcatel-Lucent Omnipcx Entreprises. L’accord-cadre inclut dans son périmètre la fourniture des matériels de type SONUS, passerelles Audiocodes, les passerelles SIP ainsi que leurs évolutions technologiques et prestations de services associées,
— lot 2: fourniture de licences logicielles de téléphonie (hors Alcatel) et les prestations de maintenance et de support associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bouygues Energies et Services FM France
• Interact systemes IDF
• NXO France
• Orange Business Services (cotraitant)
• Orange SA (mandataire)

Qui ?

• Banque de France — direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-02	Avis de marché
2019-09-04	Informations complémentaires
2020-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: BDF2019028
Brève description:

Le présent accord-cadre ELITE (Équipements licences de téléphonie). «ELITE» est composé de 2 lots: — lot 1: fourniture des matériels et licences associées nécessaires au fonctionnement de la téléphonie IP de la gamme Alcatel-Lucent Omnipcx Entreprises. L’accord-cadre inclut dans son périmètre la fourniture des matériels de type SONUS, passerelles Audiocodes, les passerelles SIP ainsi que leurs évolutions technologiques et prestations de services associées, — lot 2: fourniture de licences logicielles de téléphonie (hors Alcatel) et les prestations de maintenance et de support associées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — direction des achats
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits Champs
Code postal: 75049
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: 1196-achats-info-ut@banque-france.fr 📧
Téléphone: +33 142922423 📞
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369085
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres pour le marché agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre pour ce lot: 10.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre ELITE (Équipements licences de téléphonie).

«ELITE» est composé de 2 lots:

— lot 1: fourniture des matériels et licences associées nécessaires au fonctionnement de la téléphonie IP de la gamme Alcatel-Lucent Omnipcx Entreprises. L’accord-cadre inclut dans son périmètre la fourniture des matériels de type SONUS, passerelles Audiocodes, les passerelles SIP ainsi que leurs évolutions technologiques et prestations de services associées,

— lot 2: fourniture de licences logicielles de téléphonie (hors Alcatel) et les prestations de maintenance et de support associées.

Valeur totale estimée: 1 982 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels et licences associées à la téléphonie IP de gamme Alcatel-Lucent Omnipcx Entreprises et matériels type SONUS, passerelles Audiocodes, passerelles SIP et prestations de services
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dans le cadre du lot 1 la Banque de France fera l’acquisition au fur et à mesure de ses besoins:

— de matériels de la gamme Alcatel-Lucent Omnipcx Entreprises,

— de licences associées aux matériels de la gamme Alcatel-Lucent Omnipcx Entreprises,

— de matériel de types SONUS,

— de passerelles Audiocodes,

— de passerelles SIP,

— de prestation d’installation associée aux matériels.

Valeur estimée hors TVA: 782 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Informations complémentaires:

Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre pour ce lot: 10.

Intitulé du lot: Fourniture de licences logicielles de téléphonie (hors Alcatel) et maintenance/support associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

— fourniture de licences logicielles Genesys avec les prestations de maintenance et de support associées,

— fourniture de licences logicielles Nuance avec les prestations de maintenance et de support associées,

— fourniture de licences logicielles Xmedius avec les prestations de maintenance et de support associées,

— fourniture de licences logicielles Service Pilot avec les prestations de maintenance et de support associées,

— autres fourniture de licences logicielles de téléphonie (hors) Alcatel avec les prestations de maintenance et de support associées.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les livraisons s’effectuent principalement dans les locaux du pouvoir adjudicateur en Île-de-France.

Les prestations se déroulent principalement dans les locaux du pouvoir adjudicateur en Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, sur les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l’acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché avec un minimum de:

— 200 000 EUR HT par année pour le lot 1,

— 300 000 EUR HT par année pour le lot 2.

Capacité technique et professionnelle:

— pour le lot 1: certification Alcatel Business Partner,

— pour le lot 2: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la Banque de France.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 20
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Contact
Point de contact: Philippe Dubois — Michaël Grenier
Adresse Internet: www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1) à III.1.3) du présent avis:

I) une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés;

II) les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises;

III) la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.

Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article R. 2143-16 du code de la commande publique, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.

Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.

Les candidats peuvent télécharger sur le profil acheteur de la Banque de France dans la rubrique Action «Accéder à la consultation» puis «Publicité/Téléchargement» le dossier de consultation via le site: https://achats-consultations.banque-france.fr

Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur le profil acheteur de la Banque de France, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par le profil acheteur de la Banque de France des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.

En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant le profil acheteur de la Banque de France, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:

Tél: +33 820207743 (pour les pays étrangers: +33 176647402).

Support ouvert de 9:00 à 17:00 les jours ouvrés.

0,11 EUR les 56 premières secondes et 0,12 EUR/min ensuite.

Courriel: support.mpe@atexo.com

Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 150-369085 (2019-08-02)

Informations complémentaires (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre ELITE (Équipements licences de téléphonie) «ELITE» est composé de 2 lots: — lot 1 Fourniture des matériels et licences associées nécessaires au fonctionnement de la téléphonie IP de la gamme Alcatel-Lucent OMNIPCX Entreprises. L’accord-cadre inclut dans son périmètre la fourniture des matériels de type Sonus, passerelles Audiocodes, les passerelles SIP ainsi que leurs évolutions technologiques et prestations de services associées, — lot 2 Fourniture de licences logicielles de téléphonie (hors Alcatel) et les prestations de maintenance et de support associées.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — Direction des achats
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits champs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422086
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-369085
Numéro JO-S: 173

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre ELITE (Équipements licences de téléphonie)

— lot 1 Fourniture des matériels et licences associées nécessaires au fonctionnement de la téléphonie IP de la gamme Alcatel-Lucent OMNIPCX Entreprises. L’accord-cadre inclut dans son périmètre la fourniture des matériels de type Sonus, passerelles Audiocodes, les passerelles SIP ainsi que leurs évolutions technologiques et prestations de services associées,

— lot 2 Fourniture de licences logicielles de téléphonie (hors Alcatel) et les prestations de maintenance et de support associées.

Source: OJS 2019/S 173-422086 (2019-09-04)

Avis d'attribution de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 982 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013512
Numéro JO-S: 8

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du lot 1, la Banque de France fera l’acquisition au fur et à mesure de ses besoins:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre technique, fonctionnelle et qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom: Interact Systemes IDF
Adresse postale: 35 avenue de l’Île Saint-Martin
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 782 000 EUR 💰
Nom: Bouygues Energies et Services FM France
Adresse postale: 19 rue Stephenson
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: NXO France
Adresse postale: 133 boulevard National
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Nom: Orange SA (mandataire)
Adresse postale: 78 rue Olivier de Serres
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Orange Business Services (cotraitant)
Adresse postale: 1 place des Droits de l’Homme
Commune postale: Saint-Denis La Plaine
Code postal: 93210
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Dubois

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le 31
Source: OJS 2020/S 008-013512 (2020-01-09)

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