Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Hénéo Habitat Social Français.
Coordonnateur du groupement de commandes: Régie Immobilière de la Ville de Paris.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Il est possible d'être attributaire de 2 lots en tant que titulaire et 1 en tant que stand by.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la RIVP et HSF
2019dtg0024”
Produits/services: Services de dératisation📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Hénéo Habitat Social Français.
Coordonnateur du groupement de commandes:...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Hénéo Habitat Social Français.
Coordonnateur du groupement de commandes: Régie Immobilière de la Ville de Paris.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Il est possible d'être attributaire de 2 lots en tant que titulaire et 1 en tant que stand by.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la DT Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la DT Nord.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: méthodologie — organisation des campagnes
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains mis à disposition pour le marché
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fiabilité du reporting
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'1 an et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 12
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— les références proposées par le candidat — 50 %,
— les moyens de la société pour les prestations de cet accord-cadre — 50 %.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la DT Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la DT Sud.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la DT Centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 575 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de HSF” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de HSF.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans DC1),
— formulaire DC1...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
“— le chiffre d'affaire doit être d'un minimum de 400 000 EUR annuel,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
— le chiffre d'affaire doit être d'un minimum de 400 000 EUR annuel,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Régie Immobilière de la Ville de Paris, 13 avenue de la Porte d'Italie 75013 Paris.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 2019dtg0034.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29/45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal de grande instance indiqué à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 174-424239 (2019-09-05)
Informations complémentaires (2019-09-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Hénéo Habitat Social Français, Coordonnateur du groupement de commandes:...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Hénéo Habitat Social Français, Coordonnateur du groupement de commandes: Régie immobilière de la ville de Paris. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Il est possible d'être attributaire de 2 lots en tant que titulaire et 1 en tant que stand by.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 174-424239
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Date d'ouverture des offres ajouter: Nouvelle date d'ouverture des offres le 8.10.2019 (15:00).”
Source: OJS 2019/S 179-437045 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2020-09-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Hénéo Habitat Social Français. Coordonnateur du groupement de commandes:...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Hénéo Habitat Social Français. Coordonnateur du groupement de commandes: Régie immobilière de la ville de Paris. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Il est possible d'être attributaire de deux lots en tant que titulaire et un en tant que stand by.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 174-424239
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la DT Nord”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: AB3D
Adresse postale: 39 allée du Clos des Charmes
Commune postale: Collégien
Code postal: 77090
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 509 767 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Service d'entretien et nettoyage industriel
Adresse postale: 96-102 rue Gabriel Péri
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 479 007 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bio Traitement et Hygiène Phytosanitaire
Adresse postale: 14 rue Victor Bach
Commune postale: Vitry-Châtillon
Code postal: 91170
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 503 643 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la DT Sud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 496 667 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pro Hygiène Solution
Adresse postale: 252 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 533 170 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 472 721 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de la DT Centre” Nom et adresse du contractant
Nom: ISS Hygiène & Prévention
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469 552 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 453 118 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 473 491 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Accord-cadre de prestations de désinfection, de désinsectisation et de dératisation du patrimoine de HSF” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349 690 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 369 287 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 334 226 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75859
Source: OJS 2020/S 177-427221 (2020-09-08)