La consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres pour la fourniture d'adhésifs et de panneaux d'informations dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
L'avis complet est disponible sur le profil acheteur de la SEMITAN http://marchespublics.semitan.fr notamment un descriptif des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'adhésifs et panneaux d'informations clients avec adhésifs
19C02/063-64-65-66”
Produits/services: Adhésifs📦
Brève description:
“La consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres pour la fourniture d'adhésifs et de panneaux d'informations dans le cadre de...”
Brève description
La consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres pour la fourniture d'adhésifs et de panneaux d'informations dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs extérieurs Matériels roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Adhésifs📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre de la tenue en exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise, la SEMITAN a en charge l'information client sur le...”
Description du marché
Dans le cadre de la tenue en exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise, la SEMITAN a en charge l'information client sur le matériel roulant (ligne, accès, etc..). Pour ce faire la SEMITAN met en place la signalétique nécessaire en approvisionnant des d'adhésifs spécifiques à une tenue en extérieur collés sur la carrosserie et le vitrage des matériels roulants résistant au lavage des véhicules et aux intempéries (tenue Uv).
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'adhésifs extérieurs pour le matériel roulant dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
Le présent accord cadre est un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents à bons de commande, conformément aux articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé sans minimum et avec un maximum de 225 000 euro ht sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
A titre indicatif, il concerne environ 24 références - 8009 commandes/an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvellement possible de deux fois un an.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Mise en concurrence effective.
Description
Informations complémentaires:
“Lieu principal d'exécution des prestations:
Semitan Magasin DALBY, Boulevard du Maréchal LYAUTEY 44 046 Nantes.
Semitan Magasin Trentemoult, 11 rue...”
Informations complémentaires
Lieu principal d'exécution des prestations:
Semitan Magasin DALBY, Boulevard du Maréchal LYAUTEY 44 046 Nantes.
Semitan Magasin Trentemoult, 11 rue Ordronneau 44 400 Reze.
Semitan Magasin Saint-Herblain, 2 avenue des Lions 44 800 saint herblain.
Semitan Magasin Le Bele, 74 rue du Bele 44 000 Nantes.
Semitan Magasin Trocardière rue de la Trocardière 44 400 Reze.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs intérieurs Matériels roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de la tenue en exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise, la SEMITAN a en charge l'information client sur le...”
Description du marché
Dans le cadre de la tenue en exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise, la SEMITAN a en charge l'information client sur le matériel roulant (ligne, accès, etc..) pour ce faire la SEMITAN met en place la signalétique nécessaire en approvisionnant des d'adhésifs spécifiques à une tenue en intérieur collés sur les aménagements intérieurs et(ou) le vitrage des matériels roulants résistant au nettoyage des véhicules et aux dégradations.
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'adhésifs extérieurs pour le matériel roulant dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
Le présent accord cadre est un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents à bons de commande, conformément aux articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé sans minimum et avec un maximum de 125 000 euro ht sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
A titre indicatif, il concerne environ 47 références - 6810 commandes/an
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Mise en concurrence effective
Description
Informations complémentaires:
“Lieu principal d'exécution des prestations:
Semitan Magasin Général DALBY, Boulevard du Maréchal LYAUTEY 44 046 Nantes.
Semitan Magasin Trentemoult, 11 rue...”
Informations complémentaires
Lieu principal d'exécution des prestations:
Semitan Magasin Général DALBY, Boulevard du Maréchal LYAUTEY 44 046 Nantes.
Semitan Magasin Trentemoult, 11 rue Ordronneau 44 400 Reze.
Semitan Magasin Saint-Herblain, 2 avenue des Lions 44 800 saint herblain.
Semitan Magasin Le Bele, 74 rue du Bele 44 000 Nantes.
Semitan Magasin Trocardière rue de la Trocardière 44 400 REZE
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs et panneaux de signalisation extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de la tenue en exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise, la SEMITAN a en charge l'information client en...”
Description du marché
Dans le cadre de la tenue en exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise, la SEMITAN a en charge l'information client en station et arrêts, pour ce faire la SEMITAN met en place la signalétique nécessaire en approvisionnant des adhésifs et panneaux de signalisation résistant aux conditions climatiques (UV, intempéries, etc..).
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'adhésifs extérieurs pour le matériel roulant dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
Le présent accord cadre est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, conformément aux articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro ht sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
A titre indicatif, il concerne environ 3 références - 1670 commandes/an
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs bandeaux abris bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de la tenue en exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise, la SEMITAN a en charge l'information client en...”
Description du marché
Dans le cadre de la tenue en exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise, la SEMITAN a en charge l'information client en station et arrêts, pour ce faire la SEMITAN met en place la signalétique nécessaire en approvisionnant des adhésifs de signalisation de grande taille résistants aux conditions climatiques (UV, intempéries, etc..).
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'adhésifs extérieurs pour le matériel roulant dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
Le présent accord cadre est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, conformément aux articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé sans minimum et avec un maximum de 125 000 euro ht sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
A titre indicatif, il concerne environ 1 référence - 3000 commandes/an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à...”
Liste et brève description des conditions
— L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2),
— un extrait kbis de moins de 3 mois
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les Moyens dont dispose l'entreprise pour réaliser les prestations:
— déclaration indiquant son organisation logistique (réception des pièces, stockage,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les Moyens dont dispose l'entreprise pour réaliser les prestations:
— déclaration indiquant son organisation logistique (réception des pièces, stockage, réception commande, préparation, expédition, traçabilité des envois),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années propre à la production. (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— déclaration indiquant les moyens techniques et logistiques dont dispose l'entreprise pour réaliser les prestations (Machine outils, dimension mini maxi adhésifs finis, process de fabrication, type de technologie (sérigraphie, numérique), capacité fabrication petites et moyennes séries),
— déclaration indiquant le volume du stock matière première (support adhésifs vierge) et détenu par les candidats pour chaque lot,
— une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des trois dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire (transmettre ces coordonnées) pour les prestations les plus importantes (Indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées)
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles”
Dépôts et garanties exigés: — Garantie à première demande pour le versement de l'avance
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de mandataire d'un groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-26 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧
Source: OJS 2019/S 065-152890 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2020-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 3 rue Bellier — BP 64 605
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'adhésifs et panneaux d'informations clients avec adhésifs
19C02/063”
Brève description:
“La consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres pour la fourniture d'adhésifs et de panneaux d'informations dans le cadre de...”
Brève description
La consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres pour la fourniture d'adhésifs et de panneaux d'informations dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
L'avis complet est disponible sur le profil acheteur de la Semitan http://marchespublics.semitan.fr — notamment 1 descriptif des lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs extérieurs matériels roulants
Description
Description du marché:
“La consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres pour la fourniture d'adhésifs et de panneaux d'informations dans le cadre de...”
Description du marché
La consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres pour la fourniture d'adhésifs et de panneaux d'informations dans le cadre de l'activité d'exploitation du réseau de transports en commun de l'agglomération nantaise.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65 %
Critère de qualité (nom): Démarches éco-responsables
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 30 %
Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs intérieurs matériels roulants
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarches éco-reponsables
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-152890
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19C02/063
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'adhésifs et panneaux d'informations clients (Lot 1)”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Agelia
Commune postale: Cesson-Sévigné
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: PANO SIGN service
Commune postale: Basse-Goulaine
Région: Loire-Atlantique🏙️
3️⃣
Numéro de contrat: 19C02/064
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'adhésifs et panneaux d'informations clients (Lot 2)”
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Haute-Goulaine
5️⃣
Numéro de contrat: 19C02/065
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'adhésifs et panneaux d'informations clients (Lot 3)”
6️⃣
Numéro de contrat: 19C02/066
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'adhésifs et panneaux d'informations clients (Lot 4)”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Docuworld Group
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande instance de Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande instance de Nantes
Source: OJS 2020/S 016-034925 (2020-01-15)