Accord-cadre a marches subséquents: location en régie horaire et avec chauffeur de véhicules poids lourds et engins de travaux publics (Lots 04, 05, 07 et 08)
SMTDRSO
Le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes:
— la location de véhicules poids lourds (lots 01 et 02) dans le cadre de transports de déchets non-dangereux d'un point A à un point b,
— la location d'engins de travaux publics (lots 03 à 06) dans le cadre de manipulation de déchets (tri à la pince par exemple, ou chargement de déchets non dangereux),
— la location d'atelier complet de broyage et de criblage (incluant la fourniture d'un engin d'alimentation) dans le cadre de broyage de déchets végétaux ou de criblage de broyat de déchets végétaux.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A3TN
- • État Gaia
- • SARL Transter
- • TPOI
- • SMTDRSO
- • Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur › Location de matériel de terrassement avec opérateur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-10 | Avis de marché |
| 2020-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
Numéro de référence: F19LOCAENGINS(lots 04,05,07 et 08)-08
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smtdrso
Adresse postale: Ileva — Pôle coordination juridique et ressources (PCJR) — 17 chemin Joli Fond — Basse-Terre — BP 560
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.ileva.re 🌏
Courrier électronique: djcp@ileva.re 📧
Téléphone: +33 262712818 📞
Fax: +33 262712822 📠
URL des documents: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-10 📅
Date limite de soumission: 2019-10-17 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-428823
Se réfère à l'avis: 2019/S 091-219647
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Location avec chauffeur d'un chargeur sur pneu
Numéro du lot: 4
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Cf. sous la rubrique II.2.14).
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Location avec chauffeur d'un bulldozer
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements: Cf. Sous la rubrique II.2.14).
Intitulé du lot: Location avec chauffeur d'un atelier de broyage
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Location avec chauffeur d'un atelier de criblage
Numéro du lot: 8
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. pour le détail le règlement de la consultation (RDC).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2019/S 176-428823 (2019-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
Numéro de référence: F19LOCAENGINS(lots 04,05,07 et 08)-08
Brève description:
Le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes:
— la location de véhicules poids lourds (lots 01 et 02) dans le cadre de transports de déchets non-dangereux d'un point A à un point b,
— la location d'engins de travaux publics (lots 03 à 06) dans le cadre de manipulation de déchets (tri à la pince par exemple, ou chargement de déchets non dangereux),
— la location d'atelier complet de broyage et de criblage (incluant la fourniture d'un engin d'alimentation) dans le cadre de broyage de déchets végétaux ou de criblage de broyat de déchets végétaux.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smtdrso
Adresse postale: Ileva — Pôle coordination juridique et ressources (PCJR) — 17 chemin Joli Fond — Basse-Terre — BP 560
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.ileva.re 🌏
Courrier électronique: djcp@ileva.re 📧
Téléphone: +33 262712818 📞
Fax: +33 262712822 📠
URL des documents: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-10 📅
Date limite de soumission: 2019-10-17 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-428823
Se réfère à l'avis: 2019/S 091-219647
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont exécutoires à 00:00, au lendemain de la date de leur notification aux adhérents (date portée sur le récépissé et/ou l'accusé de réception) pour 1 an, renouvelable, par voie tacite, 3 fois pour une nouvelle période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans (Cf. pour le détail sous article 2.4.1 du RDC).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes:
— la location de véhicules poids lourds (lots 01 et 02) dans le cadre de transports de déchets non-dangereux d'un point A à un point b,
— la location d'engins de travaux publics (lots 03 à 06) dans le cadre de manipulation de déchets (tri à la pince par exemple, ou chargement de déchets non dangereux),
— la location d'atelier complet de broyage et de criblage (incluant la fourniture d'un engin d'alimentation) dans le cadre de broyage de déchets végétaux ou de criblage de broyat de déchets végétaux.
Numéro du lot: 4
Brève description:
La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont celles indiquées dans le présent acte d'engagement.
— la location d'engins de travaux publics (lots 03 à 06) dans le cadre de manipulation de déchets (tri à la pince par exemple, ou chargement de déchets non dangereux).
Description des renouvellements: Cf. sous la rubrique II.2.14).
Informations complémentaires:
Les accords-cadres sont exécutoires à 00:00, au lendemain de la date de leur notification aux adhérents (date portée sur le récépissé et/ou l'accusé de réception) pour 1 an, renouvelable, par voie tacite, 3 fois pour une nouvelle période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans (Cf. pour le détail sous article 2.4.1 du RDC).
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Numéro du lot: 5
Description des renouvellements: Cf. Sous la rubrique II.2.14).
Intitulé du lot: Location avec chauffeur d'un atelier de broyage
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Location avec chauffeur d'un atelier de criblage
Numéro du lot: 8
Brève description:
La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont celles indiquées dans le présent Acte d'engagement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cf. sous article 1.3 du règlement de la consultation (RDC).
Cf. article 1.3 du règlement de la consultation (RDC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. pour le détail le règlement de la consultation (RDC).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
1) La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'une opération plus globale initialement répartis en 8 lots traités par marchés séparés. Les lots 1, 2, 3 et 6, déjà attribués, sont en cours d'exécution. La présente consultation concerne l'attribution des lots 4, 5, 7 et 8;
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2) En complément de la rubrique:
— IV.1.3) Le nombre d'adhérents pour chacun des lots du présent accord-cadre sera de 2 au minimum (sauf si une seule entreprise répond pour chacun des lots, dans ce cas l'accord-cadre sera considéré comme mono-attributaire); de 5 au maximum,
— IV.2.2) Les dates et heures limites annoncés dans le présent avis s'entendent heure de La Réunion — GMT+4,
— VI.4.4) Mêmes renseignements que VI.4.1);
3) La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont celles indiquées dans les documents du dossier de consultation des entreprises étant entendu que:
— au stade de la consultation, la mise en concurrence a vocation à désigner les titulaires des accords-cadres (dénommés dans les documents «les adhérents»),
— au stade de la mise en œuvre des marchés subséquents, une remise en concurrence selon la survenance des besoins permettra de désigner le titulaire en charge de réaliser les prestations de chacun des marchés subséquents lancés;
4) Les adhérents doivent justifier des certificats nécessaires à la réalisation des lots qui les concernent, notamment des attestations de formation CACES pour les conducteurs ou opérateurs d'engins (lots 03 à 08).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2019/S 176-428823 (2019-09-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de camions avec chauffeur
Brève description:
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de camions avec chauffeur 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2020-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 021-046390
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-428823
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: A3TN
Adresse postale: 20B rue de l'Étang — ZI Bel Air
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97450
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262599599 📞
Courrier électronique: secretariat@easyworks.re 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 105 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Tpoi
Adresse postale: 2 rue du Versant
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Téléphone: +33 692689646 📞
Courrier électronique: tpoi.balaya@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 88 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: SARL Transter
Adresse postale: 865 chemin Boissy
Téléphone: +33 692636078 📞
Courrier électronique: frederic.soumira@transter.re 📧
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: État Gaia
Adresse postale: 53 Ligne des Bambous
Code postal: 97432
Téléphone: +33 692766188 📞
Courrier électronique: etagaia974@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 120 EUR 💰
Adresse postale: 20 B rue de l'Étang — ZI Bel Air
Valeur totale du marché: 150 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 021-046390 (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de camions avec chauffeur
Brève description:
Le candidat devra être en mesure d'exécuter les prestations suivantes:
— la location d'engins de travaux publics (lots 03 à 06) dans le cadre de manipulation de déchets (tri à la pince par exemple, ou chargement de déchets non dangereux),
— la location d'atelier complet de broyage et de criblage (incluant la fourniture d'un engin d'alimentation) dans le cadre de broyage de déchets végétaux ou de criblage de broyat de déchets végétaux.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de camions avec chauffeur 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2020-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 021-046390
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-428823
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Pour compléter le point II.2.5) Critère d'attribution: valeur économique (coefficient 70) et valeur technique (coefficient 30).
Durée: 1 an, renouvelable tacitement 3 fois pour 1 an, soit durée maximale de 4 ans.
Les présents accords-cadres sont conclus sans mini et sans maxi pour toute la durée du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Pour compléter le point II.2.5) Critère d'attribution: valeur économique (coefficient 70) et valeur technique (coefficient 30).
Durée: 1 an, renouvelable tacitement 3 fois pour 1 an, soit durée maximale de 4 ans.
Les présents accords-cadres sont conclus sans mini et sans maxi pour toute la durée du marché.
Site principal ou lieu d'exécution:
Cf. sous article 1.3 du Règlement de la consultation (RDC).
Cf. article 1.3 du Règlement de la consultation (RDC).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: A3TN
Adresse postale: 20B rue de l'Étang — ZI Bel Air
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97450
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262599599 📞
Courrier électronique: secretariat@easyworks.re 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 105 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Tpoi
Adresse postale: 2 rue du Versant
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Téléphone: +33 692689646 📞
Courrier électronique: tpoi.balaya@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 88 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: SARL Transter
Adresse postale: 865 chemin Boissy
Téléphone: +33 692636078 📞
Courrier électronique: frederic.soumira@transter.re 📧
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: État Gaia
Adresse postale: 53 Ligne des Bambous
Code postal: 97432
Téléphone: +33 692766188 📞
Courrier électronique: etagaia974@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 120 EUR 💰
Adresse postale: 20 B rue de l'Étang — ZI Bel Air
Valeur totale du marché: 150 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour compléter le II.1.7): estimation en euros HT tous lots confondus pour 4 ans. V.2.4): montant en euros HT (lots 4 prix unitaire à l'heure): A3TN = 105,00/TPOI = 88,00/Transter = 100,00/(lot 5 prix unitaire à l'heure): TPOI = 98,00/État Gaia = 100,00/Transter = 120,00/A3TN = 150,00.
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Le nombre d'adhérents pour chacun des lots = 2 mini (sauf si 1 entreprise répond pour chacun des lots, l'Accord-cadre (AC) sera considéré comme mono-attributaire) et de 5 maxi.
Les adhérents sont retenus pour toute la durée de l'AC et remis en concurrence lors de la survenance des besoins.
Contrat consultable dans les locaux d'Ileva aux heures ouvrables avec demande préalable obligatoire.
Déclaration sans suite des lots 7/8: relance en marché négocié sans publicité avec mise en concurrence afin de répondre aux exigences de l'AC à bons de commande multi-attributaire.
IV.2.1) Autres publications: 12.9.2019: BOAMP (19-137187)/Plate-forme Dematis (622169) et 13.9.2019: Quotidien (659799)/JIR (218242-294).
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