Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour les agents de la ville du François 7 lots
Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour les agents de la ville du François 7 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du François (972)
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 33
Commune postale: Le François
Code postal: 97240
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mmes Jacques Delphine et Résidant Sandrine
Téléphone: +33 596543002📞
Courrier électronique: djacques@ville-francois.fr📧
Région: Martinique 🏙️
URL: http://www.ville-francois.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Direction du personnel et des relations humaines
Adresse postale: Pôle santé sécurité qualité de vie au travail Centre administratif Perrinon
Commune postale: Le François
Code postal: 97240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596548224📞
Courrier électronique: ramory@ville-francois.fr📧
Fax: +33 596542158 📠
Région: Martinique 🏙️
URL: http://www.ville-francois.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom:
“Direction adjointe commande publique et financement des investissement service commande publique”
Adresse postale:
“Annexe Mairie (1er étage bâtiment mitoyen à l'Hôtel de Ville) — place Charles de Gaulle — BP 33”
Commune postale: Le François
Code postal: 97240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596548170📞
Courrier électronique: djacques@ville-francois.fr📧
Fax: +33 596546445 📠
Région: Martinique 🏙️
URL: http://www.ville-francois.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour...”
Titre
Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour les agents de la ville du François 7 lots
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Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour...”
Brève description
Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour les agents de la ville du François 7 lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 549 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 97240 le François.
Description du marché: Vêtements de travail technique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 2 fois. La reconduction sera notifiée par écrit à l'initiative du représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard 2 mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible 2 fois. La reconduction sera notifiée par écrit à l'initiative du représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard 2 mois avant l'expiration du marché, pour une durée maximale de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements scolaire, CDE, CCAS et petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Vêtements scolaire, CDE, CCAS et petite enfance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail agents communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Vêtements de travail agents communaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de travail (hors police municipale)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Description du marché: Chaussures de travail (hors police municipale).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection individuelle (hors police municipale)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour vêtements de travail📦
Produits/services supplémentaires: Gants de travail📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché: Équipements de protection individuelle (hors police municipale).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, équipements et armement pour le personnel police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de police📦
Description du marché: Vêtements, équipements et armement pour le personnel police municipale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures pour le personnel police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Chaussures pour le personnel police municipale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes réunies au sein d'un sous-dossier «candidature»:
1) une lettre de...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes réunies au sein d'un sous-dossier «candidature»:
1) une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;
2) une déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint en annexe du règlement de la consultation RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
3) un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
4) le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
5) aptitude à exercer l'activité professionnelle: extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 de moins de 3 mois.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années (2016/2017/2018).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) la liste des ventes exécutées au cours des 3 dernières années (2016/2017/2018);
2) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) la liste des ventes exécutées au cours des 3 dernières années (2016/2017/2018);
2) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel technique pendant les 3 dernières années (2016/2017/2018);
3) l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public;
4) la description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“A) retrait
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et...”
A) retrait
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence, via l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr/ — identifiant du marché: LE-FRANCOIS_972_20191115W2_01
B) dépôt
Les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission électronique de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier conformément à l'article 6 du RC. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse.
Les candidatures et les offres parvenues après cette date et heure limites par voie seront éliminées sans avoir été lues et le candidat en sera informé.
La transmission des offres par voie électronique est autorisée via l'adresse suivante: https://www.marchessecurises.fr/ identifiant du marché: LE-FRANCOIS_972_20191115W2_01
Afficher plus Organe de révision
Nom: Le greffe du tribunal administratif de la Martinique
Adresse postale: immeuble Roy-Camille — Croix de Bellevue
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Fax: +33 596631008 📠
URL: http://martinique.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)”
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris — 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 228-558837 (2019-11-21)
Avis d'attribution de marché (2020-08-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Charles De Gaulle, BP 33
Personne de contact: M. le maire, Samuel Tavernier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour...”
Titre
Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour les agents de la Ville du François — 7 lots
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Brève description:
“Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour...”
Brève description
Accord-cadre a bons de commande relatif à l'achat et la livraison de vêtements, chaussures de travail et d'Équipements de protections individuels (EPI) pour les agents de la Ville du François — 7 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 549 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 97240 Le François.
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 228-558837
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vêtements de travail technique
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ACTI protection
Numéro d'enregistrement national: 417 918 489 00
Adresse postale: 16 lotissement Les Papayers Anse à l'Ane
Commune postale: Les Trois-Îlets
Code postal: 97229
Pays: France 🇫🇷
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 380 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vêtements Scolaire, CDE, CCAS et petite enfance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 735 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vêtements de travail agents communaux
Date de conclusion du contrat: 2020-08-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39 813 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chaussures de travail (hors police municipale)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Équipements de protection individuelle (hors police municipale)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 76 167 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Vêtements, équipements et armement pour le personnel Police Municipale
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tropikal JAD
Numéro d'enregistrement national: 533 820 775 00
Adresse postale: Immeuble Chrisa impasse les Palétuviers
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Région: Guadeloupe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 139 491 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Chaussures pour le personnel police municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 540 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Immeuble Roy-Camille — Croix de Bellevue
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75700
Source: OJS 2020/S 165-400392 (2020-08-21)