Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et curative des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personnes à mobilité réduite

Communauté d'agglomération de Blois

Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et curative des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personnes à mobilité réduite. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Agglopolys,
— ville de Blois,
— CIAS,
— Jeu de Paume.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTIS

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Blois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-13	Avis de marché
2019-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et curative des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personnes à mobilité réduite. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Agglopolys, — ville de Blois, — CIAS, — Jeu de Paume.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopolys.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903558 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date limite de soumission: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-385442
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Le montant des prestations de l'accord-cadre: se référer au règlement de la consultation à l'article: 1.5 étendue des prestations.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Agglopolys,

— ville de Blois,

— CIAS,

— Jeu de Paume.

Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et curative des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personnes à mobilité réduite.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Se référer au CCAP à l'article 3.2 reconduction.
Informations complémentaires:

Le montant des prestations de l'accord-cadre: se référer au règlement de la consultation à l'article: 1.5 étendue des prestations.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements d'Agglopolys, ville de Blois, CIAS et Jeu de Paume.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation, qualification et expériences du personnel assigné à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution, procédures de traitement des demandes d'intervention
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie relative aux délais d'intervention en cas de panne, de dépannage et de remise en service
Condition de dispositions et de fourniture des pièces de rechange (notamment dans le véhicule)
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Blois
Numéro d'enregistrement national: 21410018200010
Adresse postale: 9 place Saint-Louis
Code postal: 41042
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Contact
Point de contact: Hôtel d'agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 254445050 📞
Adresse Internet: https://www.blois.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics mutualisé
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac — CS 4318
Adresse Internet: https://www.agglopolys.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 156-385442 (2019-08-13)

Avis d'attribution de marché (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et curative des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personnes à mobilité réduite. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Agglopolys, — ville de Blois , — CIAS, — Jeu de Paume.

Valeur totale du marché: 146 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-597874
Se réfère à l'avis: 2019/S 156-385442
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 du code de la commande publique avec les organismes suivants:

— ville de Blois ,

Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780003844
Adresse postale: 7/9 avenue du Danemark, BP 87448
Commune postale: Tours Cedex 2
Code postal: 37074
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 247745583 📞
Courrier électronique: arnaud.lamarque@fr.otis.com 📧
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.otis.com/fr/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 146 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 41012

Référence
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La Communauté d'agglomération de Blois — Agglopolys est coordonnateur du groupement de commandes entre la Communauté d'agglomération de Blois — Agglopolys, la ville de Blois, le CIAS et le Jeu de Paume. Numéros des accords-cadres nº 035/2019 (Agglopolys) — nº 061-2019 (ville de Blois) — nº 2019-07 (CIAS) — nº jdp001/2019 (Jeu de Paume).

Estimation annuelle HT.

— période initiale (du 1.1.2020 au 31.12.2020) Agglopolys 10 000 EUR, ville de Blois 16 500 EUR, Jeu de Paume 5 000 EUR, CIAS 5 000 EUR,

— période 2 (du 1.1.2021 au 31.12.2021) Agglopolys 10 000 EUR, ville de Blois 16 500 EUR, Jeu de Paume 5 000 EUR, CIAS 5 000 EUR,

— période 3 (du 1.1.2022 au 31.12.2022) Agglopolys 10 000 EUR, ville de Blois 16 500 EUR, Jeu de Paume 5 000 EUR, CIAS 5 000 EUR,

— période 4 (du 1.1.2023 au 31.12.2023) Agglopolys 10 000 EUR, ville de Blois 16 500 EUR, Jeu de Paume 5 000 EUR, CIAS 5 000 EUR.

Estimation total pour 4 ans en EUR HT:

— Agglopolys 40 000,00,

— ville de Blois 66 000,00,

— Jeu de Paume 20 000,00,

— CIAS 20 000,00, les montants sont identiques pour toutes les périodes.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 243-597874 (2019-12-12)

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