Accord-cadre à bons de commande pour la gestion des activités périscolaires
CTOS (978)
Accord-cadre à bons de commande pour la gestion des activités périscolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scolaires divers
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour la gestion des activités périscolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scolaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services scolaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CTOS (978)
Adresse postale: Cuisine Centrale, 98 rue Franklin Laurence Grand Case
Code postal: 97150
Commune postale: Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: bryank@ctos-saint-martin.fr 📧
Téléphone: +33 590271600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Date de début: 2020-02-03 📅
Date de fin: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-581617
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: École Aline Hanson
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion des activités périscolaires pour l'école élémentaire Aline Hanson.
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Clair Saint-Maximin
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école élémentaire Clair Saint-Maximin.
Valeur estimée hors TVA: 335 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Omer Arrondell
Numéro du lot: 3
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école élémentaire Omer Arrondell.
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Jérôme Beaupère
Numéro du lot: 4
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Jérôme Beaupère.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Eliane Clarke
Numéro du lot: 5
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Eliane Clarke.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Jean Anselme
Numéro du lot: 6
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Jean Anselme.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caisse territoriale des œuvres scolaires
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctos
Fax: +33 590513397 📠
Pays: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Adresse Internet: https://www.com-saint-martin.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CTOS de Saint-Martin
Adresse postale: Cuisine Centrale, 98 rue Franklin Laurence Grand Case
Commune postale: Saint-Martin
Code postal: 97150
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590271600 📞
Courrier électronique: bryank@ctos-saint-martin.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Saint-Martin
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://www.ta-basse-terre.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2019/S 237-581617 (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scolaires divers
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour la gestion des activités périscolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scolaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services scolaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CTOS (978)
Adresse postale: Cuisine Centrale, 98 rue Franklin Laurence Grand Case
Code postal: 97150
Commune postale: Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: bryank@ctos-saint-martin.fr 📧
Téléphone: +33 590271600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Date de début: 2020-02-03 📅
Date de fin: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-581617
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: École Aline Hanson
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion des activités périscolaires pour l'école élémentaire Aline Hanson.
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Clair Saint-Maximin
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école élémentaire Clair Saint-Maximin.
Valeur estimée hors TVA: 335 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Omer Arrondell
Numéro du lot: 3
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école élémentaire Omer Arrondell.
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Jérôme Beaupère
Numéro du lot: 4
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Jérôme Beaupère.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Eliane Clarke
Numéro du lot: 5
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Eliane Clarke.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École Jean Anselme
Numéro du lot: 6
Brève description: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Jean Anselme.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sandy-Ground — route principale, Saint-Martin.
Rue Corossol, quartier d'Orléans, Saint-Martin.
Rue de Coralita, quartier d'Orléans, Saint-Martin.
Route principale, Sandy-Ground, Saint-Martin.
Rue Red Fill, quartier d'Orléans, Saint-Martin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caisse territoriale des œuvres scolaires
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctos
Fax: +33 590513397 📠
Pays: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Adresse Internet: https://www.com-saint-martin.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CTOS de Saint-Martin
Adresse postale: Cuisine Centrale, 98 rue Franklin Laurence Grand Case
Commune postale: Saint-Martin
Code postal: 97150
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590271600 📞
Courrier électronique: bryank@ctos-saint-martin.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Saint-Martin
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://www.ta-basse-terre.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2019/S 237-581617 (2019-12-04)
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