Avis de marché (2019-12-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CTOS (978)
Adresse postale: Cuisine Centrale, 98 rue Franklin Laurence Grand Case
Commune postale: Saint-Martin
Code postal: 97150
Pays: France
🇫🇷
Personne de contact: Caisse territoriale des œuvres scolaires
Téléphone:
+33 590271600 📞
Courrier électronique:
bryank@ctos-saint-martin.fr 📧
Région:
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
🏙️
URL:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ctos
Adresse postale: Cuisine Centrale, 98 rue Franklin Laurence Grand Case
Commune postale: Saint-Martin
Code postal: 97150
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 590271600 📞
Courrier électronique:
bryank@ctos-saint-martin.fr 📧
Fax: +33 590513397
📠
Région:
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
🏙️
URL:
https://www.com-saint-martin.fr 🌏
Communication
URL de participation:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la gestion des activités périscolaires
Produits/services:
Services scolaires divers
📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour la gestion des activités périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: École Aline Hanson
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Services scolaires divers
📦
Lieu d'exécution:
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sandy-Ground — route principale, Saint-Martin.
Description du marché: Gestion des activités périscolaires pour l'école élémentaire Aline Hanson.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 315 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-03 📅
Date de fin: 2022-07-04 📅
2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: École Clair Saint-Maximin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Corossol, quartier d'Orléans, Saint-Martin.
Description du marché: Gestion des activités périscolaires à l'école élémentaire Clair Saint-Maximin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 335 000 💰
3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: École Omer Arrondell
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rue de Coralita, quartier d'Orléans, Saint-Martin.
Description du marché: Gestion des activités périscolaires à l'école élémentaire Omer Arrondell.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 385 000 💰
4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: École Jérôme Beaupère
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Route principale, Sandy-Ground, Saint-Martin.
Description du marché: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Jérôme Beaupère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: École Eliane Clarke
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Red Fill, quartier d'Orléans, Saint-Martin.
Description du marché: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Eliane Clarke.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: École Jean Anselme
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Gestion des activités périscolaires à l'école maternelle Jean Anselme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de consultation.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
12:00 📅
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: CTOS de Saint-Martin
Adresse postale: Cuisine Centrale, 98 rue Franklin Laurence Grand Case
Commune postale: Saint-Martin
Code postal: 97150
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 590271600 📞
Courrier électronique:
bryank@ctos-saint-martin.fr 📧
URL:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Saint-Martin
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 590814538 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670
📠
URL:
http://www.ta-basse-terre.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Martin
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 590814538 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670
📠
URL:
http://www.ta-basse-terre.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 237-581617 (2019-12-04)