Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de livres destinées à la médiathèque territoriale de Saint-Martin — suite aux lots infructueux 1, 2 et 3
Collectivité de Saint-Martin
Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents: livres pour la médiathèque se Saint-Martin, (ainsi que la fourniture de prestations telle que la consultation de documents dans les locaux du titulaire du marché).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Saint-Martin
Adresse postale: hôtel de la Collectivité — Marigot BP 374
Code postal: 97054
Commune postale: Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.com-saint-martin.eu 🌏
Courrier électronique: danile.gibbes@com-saint-martin.fr 📧
Téléphone: +33 590875004 📞
Fax: +33 590870393 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-599616
Numéro JO-S: 244
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 274 800 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Ouvrage de fiction et documentaires adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrage de fiction et documentaires adultes.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction et documentaires jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages de fiction et documentaires jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 52 800 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21971127200019
Contact
Point de contact: M. le président Daniel Gibbes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. Alex Richards
Adresse postale: bord de mer Marigot
Code postal: 97150
Courrier électronique: alex.richards@com-saint-martin.fr 📧
Pays: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Martin
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://saint-martin.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 244-599616 (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents: livres pour la médiathèque se Saint-Martin, (ainsi que la fourniture de prestations telle que la consultation de documents dans les locaux du titulaire du marché).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Saint-Martin
Adresse postale: hôtel de la Collectivité — Marigot BP 374
Code postal: 97054
Commune postale: Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.com-saint-martin.eu 🌏
Courrier électronique: danile.gibbes@com-saint-martin.fr 📧
Téléphone: +33 590875004 📞
Fax: +33 590870393 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-599616
Numéro JO-S: 244
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 274 800 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Ouvrage de fiction et documentaires adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrage de fiction et documentaires adultes.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages de fiction et documentaires jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 52 800 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21971127200019
Contact
Point de contact: M. le président Daniel Gibbes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. Alex Richards
Adresse postale: bord de mer Marigot
Code postal: 97150
Courrier électronique: alex.richards@com-saint-martin.fr 📧
Pays: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Martin
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://saint-martin.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 244-599616 (2019-12-16)
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