Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et STEP — 2 lots

Lannion-Trégor Communauté

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et STEP — 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Billmat SAS
• SAS PUM plastiques

Qui ?

• Lannion-Trégor Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-11	Avis de marché
2019-07-15	Avis d'attribution de marché
2019-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et STEP — 2 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Accessoires de tuyauterie divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lannion-Trégor Communauté
Code postal: 22307
Commune postale: Lannion
Contact
Adresse Internet: http://www.lannion-tregor.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@lannion-tregor.com 📧
Téléphone: +33 296050900 📞
URL des documents: https://www.marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-19 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071518
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Aucune offre papier ne sera acceptée pour cette consultation: dépôt des offres électroniques obligatoires pour les 2 lots. Fournitures d'échantillons: Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons, pertinents par familles de produits, devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini. Ces échantillons seront à adresser à M. Folgalvez Mathieu (Responsable magasin eau et assainissement) et devront nous être remis avant le 19.3.2019 (14:00). À l'adresse suivante: Service eau assainissement 4 rue louis de broglie Bat H3 22300 Lannion. Ils devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié permettant d'établir leur dépôt. Passation éventuelle d'un marché négocié (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016): Les stipulations de l'article 30.2 s'appliquent en cas d'appel d'offres infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP)

Lot 1: montant annuel minimum de 200 000 euro ht et montant annuel maximum 600 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché débute à compter de sa notification puis sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite d'une année.

Description des options:

Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des

Prestations similaires et ceci sans mise en concurrence préalable.

Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau EU)
Numéro du lot: 2
Brève description:

— fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau EU).

Lot 2: montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et montant annuel maximum 200 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des options:

Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires et ceci sans mise en concurrence préalable.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la déclaration sur l'honneur complétée par l'opérateur économique permettant d'attester qu'il remplit les conditions d'accès à la commande publique,

— si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.

2) Le document ci-après: en cas de groupement uniquement, une lettre de candidature (type imprimé DC1) sera complétée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.

Les justifications prévues ci-dessous seront fournies par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Adresse Internet: http://www.marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

Aucune offre papier ne sera acceptée pour cette consultation: dépôt des offres électroniques obligatoires pour les 2 lots.

Fournitures d'échantillons:

Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons, pertinents par familles de produits, devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini.

Ces échantillons seront à adresser à M. Folgalvez Mathieu (Responsable magasin eau et assainissement) et devront nous être remis avant le 19.3.2019 (14:00).

À l'adresse suivante:

Service eau assainissement

4 rue louis de broglie

Bat H3

22300 Lannion.

Ils devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié permettant d'établir leur dépôt.

Passation éventuelle d'un marché négocié (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016):

Les stipulations de l'article 30.2 s'appliquent en cas d'appel d'offres infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

—— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,

—— un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution,

—— un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de 2 mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2019/S 032-071518 (2019-02-11)

Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre a bons de commande. Pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et Step.

Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337210
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071518
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre a bons de commande.

Pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et Step.

Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP). Lot 1: montant annuel minimum de 200 000 EUR HT et montant annuel maximum 600 000 EUR HT.

Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau eu). Lot 2: montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et montant annuel maximum 200 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: SAS Pum Plastiques
Commune postale: Reims
Code postal: 51684
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

—— un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 dans un délai de 2 mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2019/S 137-337210 (2019-07-15)

Avis d'attribution de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
Numéro de référence: 19006
Brève description:

Fourniture de pièces et matériaux pour les travaux de réhabilitation ou d'extension sur le réseau ainsi que pour l'exploitation des usines de production d'eau potable et des stations d'épuration.

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Monge
Code postal: 22300
Contact
Fax: +33 296050901 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-510282
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP)
Brève description:

Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable pour les travaux sur le réseau et pour l'exploitation des usines de production. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 EUR HT, pour une durée de 1 an reconductible 3 fois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Nom: Billmat SAS
Numéro d'enregistrement national: 418 836 524 00011
Adresse postale: rue de l'Artisanat
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
6 quai Ceineray
Source: OJS 2019/S 209-510282 (2019-10-25)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (10)