Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et STEP — 2 lots”
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et STEP — 2 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP)
Lot 1: montant annuel minimum de 200 000 euro ht et montant annuel maximum 600 000 EUR HT.”
Description du marché
Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP)
Lot 1: montant annuel minimum de 200 000 euro ht et montant annuel maximum 600 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché débute à compter de sa notification puis sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite d'une année.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des
Prestations similaires et ceci sans mise en concurrence...”
Description des options
Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des
Prestations similaires et ceci sans mise en concurrence préalable.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau EU)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de tuyauterie divers📦
Description du marché:
“— fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau EU).
Lot 2: montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et montant annuel maximum 200 000 EUR HT.”
Description du marché
— fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau EU).
Lot 2: montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et montant annuel maximum 200 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires et ceci sans mise en concurrence...”
Description des options
Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires et ceci sans mise en concurrence préalable.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la déclaration sur l'honneur complétée par l'opérateur économique permettant d'attester qu'il remplit les conditions d'accès à la commande publique,
— si...”
Liste et brève description des conditions
— la déclaration sur l'honneur complétée par l'opérateur économique permettant d'attester qu'il remplit les conditions d'accès à la commande publique,
— si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
2) Le document ci-après: en cas de groupement uniquement, une lettre de candidature (type imprimé DC1) sera complétée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.
Les justifications prévues ci-dessous seront fournies par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Aucune offre papier ne sera acceptée pour cette consultation: dépôt des offres électroniques obligatoires pour les 2 lots.
Fournitures d'échantillons:
Afin...”
Aucune offre papier ne sera acceptée pour cette consultation: dépôt des offres électroniques obligatoires pour les 2 lots.
Fournitures d'échantillons:
Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons, pertinents par familles de produits, devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini.
Ces échantillons seront à adresser à M. Folgalvez Mathieu (Responsable magasin eau et assainissement) et devront nous être remis avant le 19.3.2019 (14:00).
À l'adresse suivante:
Service eau assainissement
4 rue louis de broglie
Bat H3
22300 Lannion.
Ils devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié permettant d'établir leur dépôt.
Passation éventuelle d'un marché négocié (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016):
Les stipulations de l'article 30.2 s'appliquent en cas d'appel d'offres infructueux.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
—— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
—— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
—— un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution,
—— un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de 2 mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 032-071518 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bons de commande pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et Step de Lannion-Trégor Communauté”
Brève description:
“Accord-cadre a bons de commande.
Pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et Step.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP). Lot 1: montant annuel minimum de 200 000 EUR HT et montant annuel maximum 600 000 EUR HT.”
Description du marché
Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP). Lot 1: montant annuel minimum de 200 000 EUR HT et montant annuel maximum 600 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau eu). Lot 2: montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et montant annuel maximum 200 000 EUR HT.”
Description du marché
Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau eu). Lot 2: montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et montant annuel maximum 200 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 032-071518
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords assainissement (réseau EU)
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Pum Plastiques
Commune postale: Reims
Code postal: 51684
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“Lot n 1: fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP) — Montant annuel minimum de 200 000 EUR HT et montant annuel maximum 600 000...”
Lot n 1: fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP) — Montant annuel minimum de 200 000 EUR HT et montant annuel maximum 600 000 EUR HT: lot infructueux, relancé en procédure de marché négocié.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
—— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
—— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
—— un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution,
—— un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 dans un délai de 2 mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 137-337210 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2019-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Monge
Code postal: 22300
Fax: +33 296050901 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.org🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces et matériaux relative aux réseaux AEP-EU, usines AEP et STEP
19006”
Produits/services: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes📦
Brève description:
“Fourniture de pièces et matériaux pour les travaux de réhabilitation ou d'extension sur le réseau ainsi que pour l'exploitation des usines de production...”
Brève description
Fourniture de pièces et matériaux pour les travaux de réhabilitation ou d'extension sur le réseau ainsi que pour l'exploitation des usines de production d'eau potable et des stations d'épuration.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Titre: Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP)
Description
Produits/services supplémentaires: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable pour les travaux sur le réseau et pour l'exploitation des usines de production. Accord-cadre à bons...”
Description du marché
Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable pour les travaux sur le réseau et pour l'exploitation des usines de production. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 EUR HT, pour une durée de 1 an reconductible 3 fois.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 19006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces, tuyauterie et raccords eau potable (réseau AEP)
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Billmat SAS
Numéro d'enregistrement national: 418 836 524 00011
Adresse postale: rue de l'Artisanat
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Source: OJS 2019/S 209-510282 (2019-10-25)