Dans le cadre d'opération d'aménagement de locaux du nouveau bâtiment administratif du département, ce dernier souhaite acquérir divers mobilier de bureau. Le marché inclut l'achat, la livraison, le montage, l'installation de mobilier et la reprise des emballages. Il comprend aussi les prestations de conseil aux utilisateurs pour l'agencement et l'aménagement des espaces et l'implantation du mobilier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et l'installation de mobilier du nouveau bâtiment administratif du département du Gard
SPL30-024 Mobilier”
Titre
Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et l'installation de mobilier du nouveau bâtiment administratif du département du Gard
SPL30-024 Mobilier
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Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Dans le cadre d'opération d'aménagement de locaux du nouveau bâtiment administratif du département, ce dernier souhaite acquérir divers mobilier de bureau....”
Brève description
Dans le cadre d'opération d'aménagement de locaux du nouveau bâtiment administratif du département, ce dernier souhaite acquérir divers mobilier de bureau. Le marché inclut l'achat, la livraison, le montage, l'installation de mobilier et la reprise des emballages. Il comprend aussi les prestations de conseil aux utilisateurs pour l'agencement et l'aménagement des espaces et l'implantation du mobilier.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureaux et tables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: Bureaux et tables.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement, 3 fois, par périodes de 1 an sans que...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement, 3 fois, par périodes de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“S'agissant du lot nº 1, les soumissionnaires remettront dans le bâtiment les échantillons suivants:
— 1.1 — bureau simple,
— 1.4 — bureau X4,
— 1.7 —...”
Informations complémentaires
S'agissant du lot nº 1, les soumissionnaires remettront dans le bâtiment les échantillons suivants:
— 1.1 — bureau simple,
— 1.4 — bureau X4,
— 1.7 — caisson,
— 1.8 — armoire basse,
— 1.11 — table réglable bulle.
La remise des échantillons devra s'effectuer selon les conditions définies dans le règlement de consultation. Des variantes sont imposées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — sièges
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché: Sièges.
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du CCP et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“S'agissant du lot nº 2, les soumissionnaires remettront dans le bâtiment les échantillons suivants:
— 2.1 — siège opératif,
— 2.2 — siège visiteur,
— 2.4 —...”
Informations complémentaires
S'agissant du lot nº 2, les soumissionnaires remettront dans le bâtiment les échantillons suivants:
— 2.1 — siège opératif,
— 2.2 — siège visiteur,
— 2.4 — siège bulle.
La remise des échantillons devra s'effectuer selon les conditions définies dans le règlement de consultation.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — espaces de convivialité, restauration et grande salle de réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Espaces de convivialité, restauration et grande salle de réunion.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — petit électroménager, et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Petit électroménager, et accessoires.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le cas échéant, la copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).
Afficher plus Conditions de participation
Adéquation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La présentation d'une liste de principales références des 3 dernières années de prestations similaires, objet du marché, indiquant notamment le type de...”
Liste et brève description des critères de sélection
La présentation d'une liste de principales références des 3 dernières années de prestations similaires, objet du marché, indiquant notamment le type de prestations effectuées, le montant. NB: les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants:
— les moyens humains et matériels dont dispose le candidat:
—— une déclaration indiquant les effectifs globaux de l'entreprise,
—— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont l'adéquation des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles avec...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont l'adéquation des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles avec l'objet et l'ampleur du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les mobiliers des premiers bons de commande devront être livrés et montés impérativement entre le 20.11.2019 et le 20.12.2019.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-22
16:00 📅
“La marché est passé par la SPL 30 au nom et pour le compte du département du Gard dans le cadre d'un mandat loi MOP. Le marché est un accord-cadre...”
La marché est passé par la SPL 30 au nom et pour le compte du département du Gard dans le cadre d'un mandat loi MOP. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2151-15 du code de la commande publique, l'acheteur public impose la remise d'échantillons dans le cadre de l'analyse des offres au titre de la valeur technique pour les lots 1 et 2. Les échantillons seront livrés dans les conditions fixées au règlement de consultation du lundi 15 juillet au vendredi 19 juillet de 8:00 à 16:00. Des catalogues sont demandées. Le mode de transmission des plis est exclusivement par voie dématérialisée. Par suite, si les candidats sont dans l'impossibilité de communiquer à la SPL un ou plusieurs catalogue(s) numérique(s) et afin d'assurer le libre accès des opérateurs économiques à la consultation, ces derniers sont autorisés à lui remettre le(s) catalogue(s) sous format papier avant la date limite de réception des offres selon les conditions définies dans le règlement de consultation. Le lot nº 6 sera lancé ultérieurement. Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 115-281620 (2019-06-14)