Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition d'outillages, matériels, matériaux et fournitures dans le cadre de l'activité grandes cuisines au sein des lycées et bâtiments de la Région
Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition d'outillages, matériels, matériaux et fournitures dans le cadre de l'activité grandes cuisines au sein des lycées et bâtiments de la Région Hauts-de-France.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition d'outillages, matériels, matériaux et fournitures dans le cadre de l'activité grandes cuisines au...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition d'outillages, matériels, matériaux et fournitures dans le cadre de l'activité grandes cuisines au sein des lycées et bâtiments de la Région
2018.093
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Produits/services: Outils à main📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition d'outillages, matériels, matériaux et fournitures dans le cadre de l'activité grandes cuisines au...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition d'outillages, matériels, matériaux et fournitures dans le cadre de l'activité grandes cuisines au sein des lycées et bâtiments de la Région Hauts-de-France.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition d'outillages, matériels, matériaux et fournitures dans le cadre de l'activité grandes cuisines au...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition d'outillages, matériels, matériaux et fournitures dans le cadre de l'activité grandes cuisines au sein des lycées et bâtiments de la Région Hauts-de-France.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 et R. 2142-1 à R. 2142-27...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 et R. 2142-1 à R. 2142-27 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-02
12:00 📅
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. Un opérateur économique.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 161-396022 (2019-08-21)