Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse. Il est décomposé en 5 lots. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Le type de contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2362-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La procédure utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2019-024
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse. Il est décomposé en 5 lots. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Le type de contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2362-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La procédure utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-565863
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“La procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la durée de téléchargement du pli est fonction...”
La procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr — conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
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Source: OJS 2019/S 231-565863 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse. Il est décomposé en cinq lots. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Le type de contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2362-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La procédure utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
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Valeur totale du marché: 41 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 045-106308
Se réfère à l'avis: 2019/S 231-565863
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2020/S 045-106308 (2020-03-02)