Accord-cadre 2019-024: fourniture d'ouvrages scolaires, non scolaires et publications en série de l'INSA de Toulouse

INSA de Toulouse

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse. Il est décomposé en 5 lots. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Le type de contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2362-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La procédure utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-26 Avis de marché
2020-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2019-024
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse. Il est décomposé en 5 lots. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Le type de contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2362-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La procédure utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Toulouse
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.insa-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561559505 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-565863
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
La procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr — conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Monographies françaises en sciences fondamentales et sciences appliquées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français relatifs aux sciences fondamentales et sciences appliquées, à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le renouvellement du marché est effectué par tacite reconduction par période de 1 an, dans la limite de 3 périodes de reconduction. Ce présent marché ne pourra excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Monographies françaises en sciences humaines et sociales, culture générale, littérature
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français relatifs aux sciences humaines et sociales, à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Intitulé du lot: Monographies étrangères toutes disciplines
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages étrangers de toutes disciplines, à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Intitulé du lot: Abonnement ouvrages à parution périodiques françaises
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de publications en série françaises, à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Intitulé du lot: Abonnement ouvrages à parution périodiques étrangères
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de publications en série étrangères, à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bibliothèque centrale de l'INSA (BIB INSA), 135 avenue de Rangueil, 31077 Toulouse Cedex 4.
Bibliothèque Centrale de l'INSA (BIB INSA), 135 avenue de Rangueil, 31077 Toulouse Cedex 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature — désignation du mandataire par ses «cotraitants» (imprimé DC1), ou équivalent sur papier libre, dûment complété et signé par le candidat, et le cas échéant par chaque membre du groupement,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat: Kbis de moins de 6 mois. Si le signataire du DC1 n'est pas le représentant légal, la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (imprimé DC2) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— références de l'entreprise: une liste des prestations similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution (article 3-I 1º de l'arrêté du 29.3.2016),
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 5 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'enseignement et de la recherche
Contact
Point de contact: Pôle marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché est renouvelable soit à l'issue de chaque période annuelle si le marché n'est pas reconduit, soit au terme de la durée globale du marché de 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Source: OJS 2019/S 231-565863 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse. Il est décomposé en cinq lots. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Le type de contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2362-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La procédure utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
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Valeur totale du marché: 41 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 045-106308
Se réfère à l'avis: 2019/S 231-565863
Numéro JO-S: 45

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426680068 📞
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr 📧
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.decitre.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
Nom: Dawson France SAS
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91745
Courrier électronique: librairie@dawson.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.dawson.fr/BertWeb/dwnFr.jsp 🌏
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: CID (Centre international de distribution)
Adresse postale: 216 route de Bayonne — CS 17607
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31076
Téléphone: +33 534508660 📞
Courrier électronique: info@cid.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/centre-internationale-de-distribution-303236913.html 🌏
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
1 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 045-106308 (2020-03-02)
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France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
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