2020AODM1-4

GCS achats du centre

Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 29.2.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-19 Avis de marché
2020-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:
Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 29.2.2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Achats du Centre
Adresse postale: Courrier Ă©lectronique Pierre Charlot
Code postal: 41016
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.gcs-achats-du-centre.fr 🌏
Courrier électronique: cerap@ch-blois.fr 📧
Téléphone: +33 254556478 📞
Fax: +33 254556797 đź“ 
URL des documents: http://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 đź“…
Date limite de soumission: 2019-11-04 đź“…
Date de publication: 2019-09-23 đź“…
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-02-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-445303
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 29.2.2020.
Numéro du lot: 155
Brève description: E51AD — trousse personnalisée pour cataracte.
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 238
Brève description: E51BK — housse camera pliage à plat.
Numéro du lot: 253
Brève description: E50Z — couverture de survie stérile.
Numéro du lot: 261
Brève description: E52Z — cupule UU graduée non stérile autoclavable à 135 Â
Numéro du lot: 263
Brève description: E52Z — cupule aluminium UU stérile.
Numéro du lot: 281
Brève description: E52Z — plateau de soins UU stérile.
Numéro du lot: 444
Brève description: Z — épingle de sûreté stérile.
Numéro du lot: 473
Brève description: Détergent — désinfectant avec action sporicide (clostridium difficile).
Numéro du lot: 474
Brève description: Désinfectants pour endoscope et DM thermosensible.
Numéro du lot: 475
Brève description: Détergents — désinfectants pour produit de désinfection des DM.
Numéro du lot: 476
Brève description: Lingettes désinfectantes pour DM non immergeables.
Numéro du lot: 477
Brève description: Solution stérilisante à froid pour DM adaptée aux lave-endoscopes Medivator.
Numéro du lot: 478
Brève description:
Produits pour la désinfection à froid de sondes endocavitaires et/ou à échographiques et matériel endoscopique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Aucune avance prévue.
DĂ©lai global de paiement des prestations de 50 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-sante.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 183-445303 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dispositifs médicaux divers: accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux.
Valeur totale du marché: 2 309 934 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS achats du Centre
Adresse postale: Au Centre Hospitalier Simone Veil de Blois, mail Pierre Charlot
Code postal: 41000
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 đź“…
Date de publication: 2020-08-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-362833
Se réfère à l'avis: 2019/S 183-445303
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Description des options: Voir RC.
Numéro du lot: 2
3
4
Brève description: E52Z — cupule UU graduée non stérile autoclavable a 135
Numéro du lot: 5
6
7
8
Brève description: Détergent-désinfectant avec action sporicide (clostridium difficile).
Numéro du lot: 9
10
Brève description: Détergents-désinfectants pour pré-désinfection des DM.
Numéro du lot: 11
12
13
Brève description:
Produits pour la désinfection à froid de sondes endocavitaires et/ou échographiques et matériel endo.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25

Attribution du marché
Nom: Laboratoire Medline international France SAS
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 27 556 EUR 💰
Nom: Laboratoire euromedis
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Valeur totale du marché: 7335.90 EUR 💰
Nom: Aubin SAS
Commune postale: Brignais
Valeur totale du marché: 1 171 EUR 💰
498.18 EUR đź’°
Nom: Laboratoire tétra médical
Commune postale: Annonay Cedex
Valeur totale du marché: 23941.17 EUR 💰
Nom: Laboratoire didactic
Commune postale: Etainhus
Valeur totale du marché: 3383.32 EUR 💰
Nom: Laboratoire Anios
Commune postale: Lezennes Cedex
Valeur totale du marché: 2 205 EUR 💰
17 599 EUR đź’°
2 197 073 EUR đź’°
4.90 EUR đź’°
Nom: Laboratoire Cantel SAS
Commune postale: Toulouse
Valeur totale du marché: 21718.23 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire
Contact
Point de contact: Cellule administrative du GCS achats du Centre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-sante.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 45067
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code justice administrative, les candidats peuvent, s'ils jugent qu'il y a eu manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, exercer un recours en référé par exigence de la démonstration d'un intérêt lésé à compter de la réception de la notification et jusqu'à la date de signature du marché, devant le tribunal administratif compétent. Le contrat ne peut alors être signé à compter de la saisine du tribunal administratif et jusqu’à la notification au pouvoir adjudicateur de la décision juridictionnel.
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Référé contractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative, ce recours est ouvert, une fois conclu le contrat, aux personnes ayant intérêt à conclure le contrat et susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles le contrat est soumis. Il n’est pas cumulable avec le référé pré-contractuel et ne s’applique ni à l’égard des contrats dont la passation n’est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de onze jours après cette publication, ni à l’égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s’applique pas l’obligation de communiquer la décision d’attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Il en est de même lorsque le pouvoir adjudicateur a envoyé aux titulaires la décision d’attribution du contrat et observé un délai de seize jours entre cet envoi et la conclusion du contrat, délai réduit à onze jours si la décision a été communiquée à tous les titulaires par voie électronique.
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Recours des tiers contre la validité du contrat dit « recours Tarn-et-Garonne »: tout tiers à un marché public est recevable à former devant le juge compétent un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses sous certaines conditions. Ce recours, direct, peut être assorti d'une demande de suspension de l'exécution, à titre conservatoire, auprès du juge des référés. Il peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. En outre, les tiers ne peuvent plus, à compter de la conclusion du contrat, contester les actes préalables à sa conclusion, qui en sont détachables (Conseil d'État, ASS. département de Tarn-et-Garonne — arrêt n
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Source: OJS 2020/S 148-362833 (2020-07-29)
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RĂ©gion:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loir-et-Cher
Fournisseurs:
Aubin SAS Laboratoire ANIOS Laboratoire Cantel SAS Laboratoire Didactic Laboratoire Euromedis Laboratoire Medline international France SAS Laboratoire TĂ©tra MĂ©dical
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux