Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 29.2.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020AODM1-4
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour...”
Brève description
Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 29.2.2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 155
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché: E51AD — trousse personnalisée pour cataracte.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-02-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 238
Description
Description du marché: E51BK — housse camera pliage à plat.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 253
Description
Description du marché: E50Z — couverture de survie stérile.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 261
Description
Description du marché: E52Z — cupule UU graduée non stérile autoclavable à 135 Â C.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 263
Description
Description du marché: E52Z — cupule aluminium UU stérile.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 281
Description
Description du marché: E52Z — plateau de soins UU stérile.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 444
Description
Description du marché: Z — épingle de sûreté stérile.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 473
Description
Description du marché: Détergent — désinfectant avec action sporicide (clostridium difficile).
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 474
Description
Description du marché: Désinfectants pour endoscope et DM thermosensible.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 475
Description
Description du marché: Détergents — désinfectants pour produit de désinfection des DM.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 476
Description
Description du marché: Lingettes désinfectantes pour DM non immergeables.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 477
Description
Description du marché: Solution stérilisante à froid pour DM adaptée aux lave-endoscopes Medivator.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 478
Description
Description du marché:
“Produits pour la désinfection à froid de sondes endocavitaires et/ou à échographiques et matériel endoscopique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 183-445303 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GCS achats du Centre
Adresse postale: Au Centre Hospitalier Simone Veil de Blois, mail Pierre Charlot
Code postal: 41000
Personne de contact: Cellule administrative du GCS achats du Centre
Région: Centre — Val de Loire🏙️
URL: https://www.achat-sante.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-sante.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de coopération sanitaire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux divers: accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux”
Titre
Dispositifs médicaux divers: accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux
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Brève description:
“Dispositifs médicaux divers: accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux.”
Brève description
Dispositifs médicaux divers: accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 309 934 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Numéro d'identification du lot: 3
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: E52Z — cupule UU graduée non stérile autoclavable a 135C.
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Numéro d'identification du lot: 6
Numéro d'identification du lot: 7
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Détergent-désinfectant avec action sporicide (clostridium difficile).
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Détergents-désinfectants pour pré-désinfection des DM.
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Numéro d'identification du lot: 12
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Produits pour la désinfection à froid de sondes endocavitaires et/ou échographiques et matériel endo.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Medline international France SAS
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 556 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire euromedis
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7335.90 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Aubin SAS
Commune postale: Brignais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 171 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 498.18 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire tétra médical
Commune postale: Annonay Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23941.17 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire didactic
Commune postale: Etainhus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3383.32 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Anios
Commune postale: Lezennes Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 205 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 599 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 197 073 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4.90 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Cantel SAS
Commune postale: Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21718.23 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Code postal: 45067
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code justice administrative, les candidats peuvent, s'ils jugent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code justice administrative, les candidats peuvent, s'ils jugent qu'il y a eu manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, exercer un recours en référé par exigence de la démonstration d'un intérêt lésé à compter de la réception de la notification et jusqu'à la date de signature du marché, devant le tribunal administratif compétent. Le contrat ne peut alors être signé à compter de la saisine du tribunal administratif et jusqu’à la notification au pouvoir adjudicateur de la décision juridictionnel.
Référé contractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative, ce recours est ouvert, une fois conclu le contrat, aux personnes ayant intérêt à conclure le contrat et susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles le contrat est soumis. Il n’est pas cumulable avec le référé pré-contractuel et ne s’applique ni à l’égard des contrats dont la passation n’est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de onze jours après cette publication, ni à l’égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s’applique pas l’obligation de communiquer la décision d’attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Il en est de même lorsque le pouvoir adjudicateur a envoyé aux titulaires la décision d’attribution du contrat et observé un délai de seize jours entre cet envoi et la conclusion du contrat, délai réduit à onze jours si la décision a été communiquée à tous les titulaires par voie électronique.
Recours des tiers contre la validité du contrat dit « recours Tarn-et-Garonne »: tout tiers à un marché public est recevable à former devant le juge compétent un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses sous certaines conditions. Ce recours, direct, peut être assorti d'une demande de suspension de l'exécution, à titre conservatoire, auprès du juge des référés. Il peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. En outre, les tiers ne peuvent plus, à compter de la conclusion du contrat, contester les actes préalables à sa conclusion, qui en sont détachables (Conseil d'État, ASS. département de Tarn-et-Garonne — arrêt n 358994 du 4.4.2014).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 148-362833 (2020-07-29)