Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de [Vous n'avez pas rempli le champ requis correspondant à la variable: [Durée période initiale], à compter du 1.1.2020 jusqu'au 29.2.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020AODM1-4
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour...”
Brève description
Dispositifs médicaux divers: pansements, accessoires pour bloc opératoire, drapage, accessoires de soins stériles, détergents désinfectants à froid pour dispositifs médicaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de [Vous n'avez pas rempli le champ requis correspondant à la variable: [Durée période initiale], à compter du 1.1.2020 jusqu'au 29.2.2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 155
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché: E51AD — Trousse personnalisée pour cataracte.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-02-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 238
Description
Description du marché: E51BK — Housse caméra pliage à plat.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 253
Description
Description du marché: E50Z — Couverture de survie stérile.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 261
Description
Description du marché: E52Z — Cupule UU graduée non stérile autoclavable à 135 ºC.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 263
Description
Description du marché: E52Z — Cupule aluminium UU stérile.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 281
Description
Description du marché: E52Z — Plateau de soins UU stérile.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 444
Description
Description du marché: Z — Épingle de sûreté stérile.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 473
Description
Description du marché: Détergent-désinfectant avec action sporicide (clostridium difficile).
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 474
Description
Description du marché: Désinfectants pour endoscope et DM thermosensible.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 475
Description
Description du marché: Détergents-désinfectants pour prédésinfection des DM.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 476
Description
Description du marché: Lingettes désinfectantes pour DM non immergeables.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 477
Description
Description du marché: Solution stérilisante à froid pour DM adaptée aux lave-endoscopes Medivator.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 478
Description
Description du marché:
“Produits pour la désinfection à froid de sondes endocavitaires et/ou échographiques et matériel endoscopique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: des spécimens sont demandés aux candidats (cf. CCTP). Les quantités indiquées dans la colonne «spéc.» du catalogue des produits (tableau des lots) sont exprimées en unité d'usage. Ces spécimens devront-être rigoureusement identiques à ceux proposés dans la soumission (même marque, même qualité). Ils devront obligatoirement être accompagnés des fiches techniques de composition et d'utilisation, selon les quantités précisées au CCTP. Ces spécimens seront fournis gratuitement et ne pourront être réclamés. Le candidat doit obligatoirement transmettre au GCS Achats du centre des spécimens relatifs à chaque produit proposé dans son offre, à raison d'une unité d'usage par produit. Ces spécimens font partie intégrante de l'offre et sont à la charge du soumissionnaire qui ne pourra pas en demander le paiement. Le non-envoi des spécimens demandés rendra l'offre du candidat irrecevable. Après réception des offres de prix, le GCS Achats du centre se réserve le droit de demander des échantillons complémentaires à tous les candidats à un lot à destination de différents établissements adhérents au GCS Achats du centre afin d'évaluer la qualité des produits dans les services de soins. Les échantillons à fournir et les sites réalisant les tests seront alors définis. Dans cette hypothèse, le GCS Achats du centre adressera un fax aux candidats admis pour les inviter à livrer les produits pour tests hospitaliers prévus pour les hôpitaux figurant en annexe du DCE. La fourniture de spécimens ainsi que leur expédition.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 183-445285 (2019-09-19)