2019af02

Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Fourniture et réparations de prothèses dentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits pour prothèses et rebasage › Dentiers

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-17	Avis de marché
2019-10-30	Informations complémentaires
2020-10-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pour prothèses et rebasage
Numéro de référence: 2019AF02
Brève description: Fourniture et réparations de prothèses dentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pour prothèses et rebasage 📦
Code CPV supplémentaire: Dentiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou
Adresse postale: 2 rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: dpal_secretariat@chu-rennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429633&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429633&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-17 📅
Date limite de soumission: 2019-11-21 📅
Date de publication: 2019-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 204-496090
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'effectuer une visite du laboratoire du candidat. Cette visite aura pour objectifs de prendre connaissance des équipements et de l'organisation mise en place par le soumissionnaire. Les conditions de la visite seront les mêmes pour l'ensemble des soumissionnaires. Ils en seront informés par tout moyen (courriel, fax). Concernant les lots nº 1 et nº 3 tous les soumissionnaires devront réaliser un travail d'essai gratuit. Ce travail d'essai sera identique pour tous les soumissionnaires, il sera défini par les référents du Centre de Soins Dentaires, par mail ou par courrier. Les conditions de remise des travaux d'essais sont indiquées au règlement de consultation. Il est demandé à tous les soumissionnaires d'effectuer une présentation après la date de remise des offres. Les conditions de cette présentation sont définies au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Technique conventionnelle — prothèse conjointe
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3º du code de la commande publique. Le marché public est multi-attributaire. Le marché public est attribué à 3 titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le volume annuel des commandes et leur spécificité pouvant ne pas permettre leur exécution par un seul titulaire dans les délais souhaités. Les modalités d'attribution des bons de commande sont précisées au CCAP.

Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans.

Description des options:

Le marché public comporte des reconductions. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de livraisons complémentaires au sens de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Technique numérique — prothèse conjointe
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:

Le marché public conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans.

Intitulé du lot: Technique conventionnelle — prothèse adjointe
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Technique numérique — prothèse adjointe
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Reparation
Numéro du lot: 5
Brève description:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3º du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1; DC2 ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de la santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Www-marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429633&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 204-496090 (2019-10-17)

Informations complémentaires (2019-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-520051
Se réfère à l'avis: 2019/S 204-496090
Numéro JO-S: 212

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429633&orgAcronyme=x7c 🌏
Source: OJS 2019/S 212-520051 (2019-10-30)

Avis d'attribution de marché (2020-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et réparation de prothèses dentaires.
Valeur totale du marché: 933 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire de Pontchaillou
Adresse postale: 2 rue Henri Le Guilloux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-06 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-475384
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants estimatifs HT pour toute la durée du marché. Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit deux fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale de trois ans. Ce marché est consultable à la direction des achats, secrétariat achat, 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3

L'Accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3

Description des options:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-28 📅
Nom: Grall SARL
Numéro d'enregistrement national: 37766762100025
Adresse postale: 59 rue de Paris
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.laboratoire-grall.fr 🌏
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Nom: Actuadent SARL
Numéro d'enregistrement national: 39066260900051
Adresse postale: 22 rue Bocage, ZA du Haut Danté
Commune postale: La Chapelle-des-Fougeretz
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.actuadent.com 🌏
Adresse postale: 22 rue du Bocage — ZA du Haut Danté
Zone d'activités du Haut Danté — 22 rue du Bocage
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Nom: Dentarc
Numéro d'enregistrement national: 38490352200017
Adresse postale: 13 rue Nicolas Appert — ZA de Troyalac'H
Commune postale: Saint-Évarzec
Code postal: 29170
Adresse Internet: https://www.dentarc.fr 🌏
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours contractuel peut être formé dans les délais et conditions prévus par le chapitre 1

Source: OJS 2020/S 197-475384 (2020-10-06)

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