201916

Université Toulouse II — Jean Jaures

Nettoyage des locaux de l'IUT de Blagnac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-18 Avis de marché
Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 201916
Brève description: Nettoyage des locaux de l'IUT de Blagnac.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: Service marchés publics — 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 62252033 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=435263&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=435263&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-499830
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 242 784 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des sols et surfaces de l'IUT de Blagnac
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des sols et surfaces de l'IUT de Blagnac.
Valeur estimée hors TVA: 234 384 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat prend effet pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres de l'IUT de Blagnac
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des vitres de l'IUT de Blagnac.
Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le contrat prend effet pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, un seul titulaire étant retenu pour chacun des lots. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=435263&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 19.10.2023.
Visites sur site. Le titulaire retenu ne pourra se prévaloir d'aucune imprécision sur le chiffrage des surfaces à nettoyer pour augmenter le montant de l'accord-cadre. C'est pourquoi une visite des sites, préalable au dépôt des offres, est vivement recommandée aux entreprises soumissionnaires, afin de prendre connaissance des caractéristiques des sites pour chacun des lots (accessibilité, contraintes, moyens et dispositions nécessaires à la mise en œuvre des prestations, surfaces, locaux de stockage des matériels et produits...), et de répondre au plus juste aux besoins des sites. Afin de pouvoir chiffrer les prestations demandées et établir le CDPGF (annexes financières à l'acte d'engagement), des visites sont prévues sur les sites selon les créneaux suivants:
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— le vendredi 8.11.2019 de 14:00 à 17:00,
— le jeudi 14.11.2019 de 14:00 à 17:00.
Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, transmettre leur demande de renseignement par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, sur la plate-forme des achats de l'État (PLACE). Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 8 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 62735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir (REP) contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction (RPJ) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 205-499830 (2019-10-18)