2019 — location de cars

Ville de Choisy-le-Roi

La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour transporter les enfants en centres de vacances (aller/retour): soit Morillon (74-Haute-Savoie), soit Penthièvre (56-Morbihan). La présente consultation concerne aussi la location d'autocars avec chauffeurs pour les activités des services municipaux pour des sorties en région parisienne et aux alentours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Modern Cars

Qui ?

• Ville de Choisy-le-Roi

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-20	Avis de marché
2019-12-20	Informations complémentaires
2020-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2019 - LOCATION DE CARS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Xz6HtjnU2V 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Xz6HtjnU2V 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Xz6HtjnU2V 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date limite de soumission: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556543
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimal et maximal annuel en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le marché est financé sur le budget principal de la ville. Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 770 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite pour 3 périodes de 1 an à compter du 1.1.2021. Le marché prendra fin le 31.12.2023 (reconductions comprises).

Intitulé du lot: Lot 2: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature DC1. En cas de groupement, le DC1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire. La déclaration du candidat DC2. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements; l'extrait du registre du commerce (Kbis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre; l'attestation d'assurance en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

Les documents et renseignements aux fins de vérification de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle et de leurs capacités techniques et professionnelles à savoir:

— une liste des principales prestations effectuées fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Le certificat d'inscription au registre des transporteurs routiers de personnes délivré par la direction départemental de l'équipement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Xz6HtjnU2V 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique, place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Téléphone: +33 148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2019/S 227-556543 (2019-11-20)

Informations complémentaires (2019-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-613637
Se réfère à l'avis: 2019/S 227-556543
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2019/S 248-613637 (2019-12-20)

Avis d'attribution de marché (2020-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour transporter les enfants en centres de vacances (aller/retour): soit Morillon (74 — Haute-Savoie), soit Penthièvre (56 — Morbihan). La présente consultation concerne aussi la location d'autocars avec chauffeurs pour les activités des services municipaux pour des sorties en région parisienne et aux alentours.

Valeur totale du marché: 111 360 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Gabriel Peri

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-116524
Numéro JO-S: 49

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/ Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi
Brève description:

Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/ Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un car (en cas d'urgence) et pertinence du délai
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique environnementale de l'entreprise
Critère de coût (nom): Offre de prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un cars (en cas d'urgence) et pertinence du délai

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: Modern cars
Adresse postale: 5 rue Constantin
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.moderncars.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 111 360 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Secteur commande publique Place Gabriel Péri
Source: OJS 2020/S 049-116524 (2020-03-06)

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