La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour transporter les enfants en centres de vacances (aller/retour): soit Morillon (74-Haute-Savoie), soit Penthièvre (56-Morbihan). La présente consultation concerne aussi la location d'autocars avec chauffeurs pour les activités des services municipaux pour des sorties en région parisienne et aux alentours.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019 — location de cars
2019 - LOCATION DE CARS
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour transporter les enfants en centres de vacances (aller/retour): soit Morillon...”
Brève description
La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour transporter les enfants en centres de vacances (aller/retour): soit Morillon (74-Haute-Savoie), soit Penthièvre (56-Morbihan). La présente consultation concerne aussi la location d'autocars avec chauffeurs pour les activités des services municipaux pour des sorties en région parisienne et aux alentours.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 770 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite pour 3 périodes de 1 an à...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite pour 3 périodes de 1 an à compter du 1.1.2021. Le marché prendra fin le 31.12.2023 (reconductions comprises).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature DC1. En cas de groupement, le DC1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire. La...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature DC1. En cas de groupement, le DC1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire. La déclaration du candidat DC2. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements; l'extrait du registre du commerce (Kbis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre; l'attestation d'assurance en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et renseignements aux fins de vérification de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle et de leurs capacités techniques et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les documents et renseignements aux fins de vérification de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle et de leurs capacités techniques et professionnelles à savoir:
— une liste des principales prestations effectuées fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Le certificat d'inscription au registre des transporteurs routiers de personnes délivré par la direction départemental de l'équipement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-31
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le...”
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimal et maximal annuel en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le marché est financé sur le budget principal de la ville. Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique, place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148924188📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr📧
Source: OJS 2019/S 227-556543 (2019-11-20)
Informations complémentaires (2019-12-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 227-556543
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-30 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-02 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-12-31 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-03 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2019/S 248-613637 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Gabriel Peri
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour transporter les enfants en centres de vacances (aller/retour): soit Morillon...”
Brève description
La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour transporter les enfants en centres de vacances (aller/retour): soit Morillon (74 — Haute-Savoie), soit Penthièvre (56 — Morbihan). La présente consultation concerne aussi la location d'autocars avec chauffeurs pour les activités des services municipaux pour des sorties en région parisienne et aux alentours.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 111 360 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/ Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi” Description
Description du marché:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/ Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un car (en cas d'urgence) et pertinence du délai
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique environnementale de l'entreprise
Critère de coût (nom): Offre de prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un cars (en cas d'urgence) et pertinence du délai
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-556543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/ Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Modern cars
Adresse postale: 5 rue Constantin
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.moderncars.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 360 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Secteur commande publique Place Gabriel Péri
Source: OJS 2020/S 049-116524 (2020-03-06)