2019-adm-08
Syndicat départemental d'énergie 18
Flotte automobile du SDE 18: location longue durée de véhicules. Sans minium ni maximum. À titre indicatif, les services du SDE 18 estiment le montant à 360 000 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-ADM-08
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental d'Énergie 18
Adresse postale: 7 rue Maurice Roy
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.sde18.com 🌏
Courrier électronique: affaires-juridiques@sde18.com 📧
Téléphone: +33 248508540 📞
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523251
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Location de véhicule longue durée ainsi que la maintenance.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1 — segment B (citadines/polyvalentes)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Location de véhicule longue durée ainsi que la maintenance.
Intitulé du lot: Lot nº 2 — segment C (SUV/Compact)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 3 — segment D (berline/familiale)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 4 — segment B+ (monospace)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 5 — segment ludo-space (utilitaire)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 6 — SUV
Numéro du lot: 6
Brève description: Location longue durée véhicule SUV premium sans minium et sans maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Cher.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Syndicat départemental d'énergie du Cher.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24180054900057
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 23853851 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 213-523251 (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-ADM-08
Brève description:
Flotte automobile du SDE 18: location longue durée de véhicules. Sans minium ni maximum. À titre indicatif, les services du SDE 18 estiment le montant à 360 000 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental d'Énergie 18
Adresse postale: 7 rue Maurice Roy
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.sde18.com 🌏
Courrier électronique: affaires-juridiques@sde18.com 📧
Téléphone: +33 248508540 📞
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523251
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Location de véhicule longue durée ainsi que la maintenance.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1 — segment B (citadines/polyvalentes)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location longue durée de véhicules du segment B (citadines/polyvalentes). Sans minimum et sans maximum.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
En application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché négocié avec le titulaire pour des prestations similaires, sans publicité préalable et sans mise en concurrence.
Afficher plus
Intitulé du lot: Lot nº 2 — segment C (SUV/Compact)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location longue durée de véhicules issus du segment C (SUV/Compact) sans minium et sans maximum.
Informations complémentaires: Location longue durée ainsi que la maintenance du véhicule.
Intitulé du lot: Lot nº 3 — segment D (berline/familiale)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Location de véhicules longue durée du segment D (berline/familiale) sans minium et sans maximum.
Informations complémentaires: Location véhicule longue ainsi que la maintenance dudit véhicule.
Intitulé du lot: Lot nº 4 — segment B+ (monospace)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Location véhicules longue durée du segment B+ (monospace) sans minium et sans maximum.
Informations complémentaires: Location de véhicules longue durée ainsi que la maintenance desdits véhicules.
Intitulé du lot: Lot nº 5 — segment ludo-space (utilitaire)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Location longue durée d'un véhicule du segment ludo-space (utilitaire) sans minium et sans maximum.
Informations complémentaires: Location de véhicules longue durée avec la maintenance desdits véhicules.
Intitulé du lot: Lot nº 6 — SUV
Numéro du lot: 6
Brève description: Location longue durée véhicule SUV premium sans minium et sans maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Cher.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Syndicat départemental d'énergie du Cher.
Informations complémentaires:
L'ouverture des offres sera effectuée par un agent du SDE 18. Toutefois, le choix des titulaires de l'accord-cadre ressort de la compétence de la commission d'appel d'offres du SDE 18. Cette dernière se réunira le 17.12.2019.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24180054900057
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouverts aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendu publique.
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Fax: +33 23853851 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 213-523251 (2019-10-31)
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