2019.48 Accord-cadre étude et travaux de conservation-restauration sur les collections inventoriées "Musee de France" du musée du vin de Champagne et d'archéologie régionale d'Épernay
Accord-cadre alloti à marchés subséquents mono-attributaire en vue de la réalisation de travaux de conservation et de restauration des œuvres du musée du vin de Champagne et d'archéologie régionale d'Épernay.
Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration (bichonnages et/ou restaurations fondamentales) sur les collections du musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du centre de conservation du musée.
Les collections à restaurer ont souffert des anciennes conditions d'exposition (lumière, poussière) et de conservation (humidité, infestation, moisissures).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.
Avis de marché (2019-08-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Épernay
Numéro d'enregistrement national: 2151021200015
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commun marchés publics
Courrier électronique: marches.publics@ville-epernay.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: http://www.epernay.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019.48 Accord-cadre étude et travaux de conservation-restauration sur les collections inventoriées "Musee de France" du musée du vin de Champagne et...”
Titre
2019.48 Accord-cadre étude et travaux de conservation-restauration sur les collections inventoriées "Musee de France" du musée du vin de Champagne et d'archéologie régionale d'Épernay
2019.48
Afficher plus
Produits/services: Services de conservation des objets exposés📦
Brève description:
“Accord-cadre alloti à marchés subséquents mono-attributaire en vue de la réalisation de travaux de conservation et de restauration des œuvres du musée du...”
Brève description
Accord-cadre alloti à marchés subséquents mono-attributaire en vue de la réalisation de travaux de conservation et de restauration des œuvres du musée du vin de Champagne et d'archéologie régionale d'Épernay.
Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration (bichonnages et/ou restaurations fondamentales) sur les collections du musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du centre de conservation du musée.
Les collections à restaurer ont souffert des anciennes conditions d'exposition (lumière, poussière) et de conservation (humidité, infestation, moisissures).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n1: spécialiste des arts du feu (céramiques modernes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du musée (situé à Épernay) sera précisé dans le cadre des...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le lieu d'exécution des prestations (dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du musée (situé à Épernay) sera précisé dans le cadre des marchés subséquents.
Afficher plus
Description du marché:
“Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les...”
Description du marché
Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du centre de conservation du musée. Cf. CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'une année (soit durée maximum de 4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n2: spécialiste des arts du feu (verreries modernes et archéologiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations [dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du musée (situé à Épernay)] sera précisé dans le cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le lieu d'exécution des prestations [dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du musée (situé à Épernay)] sera précisé dans le cadre des marchés subséquents.
Afficher plus
Description du marché:
“Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les...”
Description du marché
Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du Musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du centre de conservation du musée. Cf. CCTP.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'une année (soit durée maximum de 4 ans).
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'une année (soit durée maximum de 4 ans).
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n3: spécialiste des arts du feu (céramiques archéologiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n4: spécialiste des arts du feu (objets métalliques et composites)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n5: spécialiste en sculpture (pierre, bois, métal, terre cuite)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lieu d'exécution des prestations [dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du musée (situé à Épernay)] sera précisé dans le cadre...”
Description du marché
Le lieu d'exécution des prestations [dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du musée (situé à Épernay)] sera précisé dans le cadre des marchés subséquents.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n6: spécialiste en peinture de chevalet sur support toile
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n7: spécialiste en peinture de chevalet sur support bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations [(dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du musée (situé à Épernay)] sera précisé dans le cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le lieu d'exécution des prestations [(dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du musée (situé à Épernay)] sera précisé dans le cadre des marchés subséquents.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n8: spécialiste en cadres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations [(dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du Musée (situé à Épernay)] sera précisé dans le cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le lieu d'exécution des prestations [(dans l'atelier du prestataire, dans le centre de conservation du Musée (situé à Épernay)] sera précisé dans le cadre des marchés subséquents.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n9: spécialiste en arts graphiques (hors photographie) et livre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n10: spécialiste en mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n11: spécialiste en objets ethnographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n12: spécialiste en objets d'arts et traditions populaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n13: spécialiste en vitrail
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n14: spécialiste en arts textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n15: spécialiste en histoire naturelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les...”
Description du marché
Les objectifs sont les interventions de conservation-restauration sur les collections du musée (ces opérations sont détaillées dans les domaines et dans les lots), permettant leur exposition permanente ou temporaire et/ou leur conservation dans les nouvelles réserves du centre de conservation du musée. Cf. CCTP:
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n16: spécialiste en photographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant nom/désignation et auteur/origine de l'œuvre, descriptif technique succinct des prestations de restauration réalisées, montant, date, durée et le nom du donneur d'ordre. La liste précisera les restaurations opérées à titre personnel ou au titre de l'entreprise soumissionnaire
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat (formation initiale des chefs d'équipe et personnels intervenants)
Installation matérielle proposée: surface des locaux, déclaration indiquant l'outillage spécialisé, le matériel et les équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, assurance professionnelle, équipements de sécurité pour les biens et les personnes.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions définies par chaque marché subséquent”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les candidats devront présenter les qualifications requises pour restaurer les œuvres des musées de France (cf. art. R. 452.10 et suivants du code du...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les candidats devront présenter les qualifications requises pour restaurer les œuvres des musées de France (cf. art. R. 452.10 et suivants du code du patrimoine) et fournir le justificatif correspondant (copie du diplôme ou de l'habilitation). À défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa connaissance.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l'adresse électronique suivante: www.xmarches.fr
Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise).
Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://www.xmarches.fr
Cette demande doit intervenir au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Renseignement(s) administratif(s): Ville d'Épernay — service commun marchés publics, 2 rue de Reims, BP 505, 51331 Épernay Cedex — Mmes Gilles/Pluchart/Mangas.
Tél.: +33 326533709/08/34.
Renseignement(s) technique(s): Ville d'Épernay — M. Nicolas Bernard — régisseur des collections — tél.: +33 326569642 (ligne directe) — +33 326550356 (standard musée) — M. Sébastien Horzinsky — directeur des affaires culturelles — tél.: +33 326533795.
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique.
Cette procédure concerne un des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique: de 92000000-1 à 92700000-8 [services récréatifs, culturels et sportifs].
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687📞
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de
passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de
passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative).
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe@ta-chalons-enchampagne.juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 155-383897 (2019-08-09)