19v071ao-2 — AC/HL — fournitures scolaires: papeterie, matériel de bureau, matériel de peinture et activités manuelles pour la mairie de Toulouse — années 2020 à 2023

Commune de Toulouse

La Mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 206 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des 106 Clae maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction enfance et loisirs, des structures de la direction de la petite enfance (crèches, multi-accueils, halte garderie), des centres culturels et d'animation de la direction de l'animation socio-culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la Mairie de Toulouse. Plus de 90 % des achats réalisés sur cet accord sont effectués par la direction de l'éducation pour le compte des écoles et Clae maternels de Toulouse. À titre indicatif, les commandes des écoles et Clae maternels représentaient plus de 4 000 commandes en 2018 pour plus de 2 700 références. À titre indicatif, l'estimation annuelle est de 900 000 EUR HT. Cette estimation sera identique pour chaque année de reconduction.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-05 Avis de marché
2019-10-03 Informations complémentaires
2020-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Mairie de Toulouse — maison municipale des familles — direction de l'éducation — service finances: Isabelle Martin”
Adresse postale: 32-34 boulevard André Netwiller
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19v071ao-2 — AC/HL — fournitures scolaires: papeterie, matériel de bureau, matériel de peinture et activités manuelles pour la mairie de Toulouse — années...”    Afficher plus
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“La Mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 206 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papeterie 📦
Produits/services supplémentaires: Peintures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“La Mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 206 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-07 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 174-423637 (2019-09-05)
Informations complémentaires (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 206 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 174-423637

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-07 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-14 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 194-471485 (2019-10-03)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19v071ao-2 — AC/Hl — fournitures scolaires: papeterie, matériel de bureau, matériel de peinture et activités manuelles pour la mairie de Toulouse — années...”    Afficher plus
Brève description:
“La mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 206 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 515226.79 💰
Description
Description du marché:
“La mairie de Toulouse assure l'achat des fournitures scolaires nécessaires au bon fonctionnement des 206 écoles maternelles et élémentaires de Toulouse, des...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 174-423637

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sadel Scop
Adresse postale: 18 bd des Fontenelles
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 515226.79 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 016-033245 (2020-01-20)