19s0151 — fourniture de papier pour le Département de la Moselle
Département de la Moselle
Fourniture de papier pour le Département de la Moselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-22 | Avis de marché |
| 2020-04-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 19s0151
Brève description: Fourniture de papier pour le Département de la Moselle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date limite de soumission: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-558950
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier reprographique blanc recyclé et couleur
Numéro du lot: 01
Brève description: Papier reprographique blanc recyclé et couleur.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: Papier couché moderne et couché recyclé.
Intitulé du lot: Papier offest blanc.
Numéro du lot: 03
Brève description: Papier offest blanc.
Intitulé du lot: Papier de création et divers
Numéro du lot: 04
Brève description: Papier de création et divers.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de La Moselle
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 228-558950 (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 19s0151
Brève description: Fourniture de papier pour le Département de la Moselle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date limite de soumission: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-558950
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Comme précisé à l'annexe nº 2 du règlement de la consultation, des échantillons de papier sont à remettre.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier reprographique blanc recyclé et couleur
Numéro du lot: 01
Brève description: Papier reprographique blanc recyclé et couleur.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les marchés sont reconductibles 3 fois, de façon expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Intitulé du lot: Papier couché moderne et couché recyclé
Numéro du lot: 02
Brève description: Papier couché moderne et couché recyclé.
Intitulé du lot: Papier offest blanc.
Numéro du lot: 03
Brève description: Papier offest blanc.
Intitulé du lot: Papier de création et divers
Numéro du lot: 04
Brève description: Papier de création et divers.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de La Moselle
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Afficher plus
Comme précisé à l'annexe nº 2 du règlement de la consultation, des échantillons de papier sont à remettre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
—recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — fourniture de papier pour le Département de la Moselle.
Valeur totale du marché: 516 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1, rue du Pont Moreau, CS 11096
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-190833
Se réfère à l'avis: 2019/S 228-558950
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Papier offest blanc
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Nom: SM bureau
Adresse postale: Route de Nancy chemin des Tuileries
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11, rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: INAPA France
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 081-190833 (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — fourniture de papier pour le Département de la Moselle.
Valeur totale du marché: 516 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1, rue du Pont Moreau, CS 11096
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-190833
Se réfère à l'avis: 2019/S 228-558950
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
— date de signature des marchés: 4.3.2020;
— marchés attribués selon bordereaux des prix:
—— lot nº 1 — papier reprographique blanc recyclé et couleur;
1) minimum 140 000 EUR HT (168 000 EUR TTC);
2) maximum 320 000 EUR HT (384 000 EUR TTC);
—— lot no 2 — papier couché moderne et couché recyclé;
1) minimum 40 000 EUR HT (48 000 EUR TTC);
2) maximum 140 000 EUR HT (168 000 EUR TTC);
—— lot nº 4 — papier de création et divers;
1) minimum 4 000 EUR HT (4 800 EUR TTC);
2) maximum 24 000 EUR HT (28 800 EUR TTC);
—— le lot nº 3 a été déclaré sans suite car aucune offre réceptionnée n'était régulière.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— papier reprographique blanc recyclé et couleur.
— papier couché moderne et couché recyclé.
Brève description:
— papier offest blanc.
— papier de création et divers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Nom: SM bureau
Adresse postale: Route de Nancy chemin des Tuileries
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11, rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: INAPA France
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Référence
Informations complémentaires
— date de signature des marchés: 4.3.2020;
— marchés attribués selon bordereaux des prix:
—— lot nº 1 — papier reprographique blanc recyclé et couleur;
1) minimum 140 000 EUR HT (168 000 EUR TTC);
2) maximum 320 000 EUR HT (384 000 EUR TTC);
—— lot no 2 — papier couché moderne et couché recyclé;
1) minimum 40 000 EUR HT (48 000 EUR TTC);
2) maximum 140 000 EUR HT (168 000 EUR TTC);
—— lot nº 4 — papier de création et divers;
1) minimum 4 000 EUR HT (4 800 EUR TTC);
2) maximum 24 000 EUR HT (28 800 EUR TTC);
—— le lot nº 3 a été déclaré sans suite car aucune offre réceptionnée n'était régulière.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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