19S0148 — DRM — travaux de réparation et d'entretien spécialisé sur ouvrages d'art

Département de la Moselle

Travaux de réparation et d'entretien spécialisé sur ouvrages d'art.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Berthold

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-29	Avis de marché
2020-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: 19s0148
Brève description: Travaux de réparation et d'entretien spécialisé sur ouvrages d'art.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date limite de soumission: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-572931
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et sans que cela n'engage la collectivité, les estimations annuelles sont de 400 000 EUR HT pour chacun des 2 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: UTT de Metz Orne, Thionville et de Forbach, Saint-Avold
Numéro du lot: 01
Brève description: UTT de Metz Orne, Thionville et de Forbach, Saint-Avold.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est renouvelable par reconduction tacite 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.

Intitulé du lot: UTT de Sarreguemines Bitche et de Sarrebourg Château Salins.
Numéro du lot: 02
Brève description: UTT de Sarreguemines Bitche et de Sarrebourg Château Salins.
Description des renouvellements:

Il est renouvelable par reconduction tacite 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de la Moselle
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 234-572931 (2019-11-29)

Avis d'attribution de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-125235
Se réfère à l'avis: 2019/S 234-572931
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni montant maximal attribué selon bordereau de prix. Date de signature des marchés: 5.3.2020. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: UTT de Sarreguemines Bitche et de Sarrebourg Château Salins

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Nom: Berthold
Adresse postale: 114
Commune postale: Dieue-sur-Meuse
Code postal: 55320
Pays: France 🇫🇷
Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 2 007 855 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 053-125235 (2020-03-12)

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