Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19S0148 — DRM — travaux de réparation et d'entretien spécialisé sur ouvrages d'art
19s0148”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description: Travaux de réparation et d'entretien spécialisé sur ouvrages d'art.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UTT de Metz Orne, Thionville et de Forbach, Saint-Avold
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: UTT de Metz Orne, Thionville et de Forbach, Saint-Avold.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable par reconduction tacite 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable par reconduction tacite 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UTT de Sarreguemines Bitche et de Sarrebourg Château Salins.
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: UTT de Sarreguemines Bitche et de Sarrebourg Château Salins.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et sans que cela n'engage la collectivité, les estimations annuelles sont de 400 000 EUR HT pour chacun des 2 lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 234-572931 (2019-11-29)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0148 — DRM — travaux de réparation et d'entretien spécialisé sur ouvrages d'art
19s0148”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: UTT de Sarreguemines Bitche et de Sarrebourg Château Salins
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 234-572931
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: UTT de Metz Orne, Thionville et de Forbach, Saint-Avold
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Berthold
Adresse postale: 114
Commune postale: Dieue-sur-Meuse
Code postal: 55320
Pays: France 🇫🇷
Région: Meuse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 007 855 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: UTT de Sarreguemines Bitche et de Sarrebourg Château Salins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 007 855 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni montant maximal attribué selon bordereau de prix. Date de signature des marchés: 5.3.2020. Les...”
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni montant maximal attribué selon bordereau de prix. Date de signature des marchés: 5.3.2020. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 053-125235 (2020-03-12)