19S0135 — fourniture d'un Espace numérique de travail (ENT) fédéré sur l'ensemble du territoire du département de la Moselle à destination du 1 degré
Département de la Moselle
Fourniture d'un Espace numérique de travail (ENT) fédéré sur l'ensemble du territoire du département de la Moselle à destination du 1 degré.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-29 | Avis de marché |
| 2020-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels d'administration
Numéro de référence: 19s0135
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels d'administration 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels d'administration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date limite de soumission: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-573221
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de la Moselle
Code postal: 57000
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 234-573221 (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels d'administration
Numéro de référence: 19s0135
Brève description:
Fourniture d'un Espace numérique de travail (ENT) fédéré sur l'ensemble du territoire du département de la Moselle à destination du 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels d'administration 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels d'administration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date limite de soumission: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-573221
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — un groupement de commandes a été constitué entre le département de la Moselle et le rectorat de l'académie Nancy-Metz en vue du présent accord-cadre, visant à la fourniture d'un Espace numérique de travail (ENT) fédéré sur l'ensemble du territoire du département de la Moselle à destination du 1
— période 1 (de la date de notification au 30.6.2020): 70 000,00 EUR HT,
— période 2 (du 1.7.2020 au 30.6.2021): 125 000,00 EUR HT,
— période 3 (du 1.7.2021 au 30.6.2022): 125 000,00 EUR HT,
— période 4 (du 1.7.2022 au 30.6.2023): 125 000,00 EUR HT,
— période 5 (du 1.7.2023 au 30.6.2024): 125 000,00 EUR HT.
Durée du contrat — délai d'exécution la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2020 pour la première période. L'accord-cadre est, ensuite, reconductible 4 fois de façon expresse, par période de 12 mois, dans les conditions définies au cahier des clauses administratives particulières, sans pouvoir dépasser la date du 30.6.2024. Cette durée maximale, supérieure à la durée légale autorisée (48 mois), se justifie par le fait que les prestations, objet de ce marché, concernent 620 écoles et 60 000 élèves. Par conséquent, compte tenu de l'ampleur de ces prestations (missions de développement et d'intégration) et du périmètre, il s'avère nécessaire de lisser la mise en production sur 4 années.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est, ensuite, reconductible 4 fois de façon expresse, par période de 12 mois, dans les conditions définies au cahier des clauses administratives particulières, sans pouvoir dépasser la date du 30.6.2024.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de la Moselle
Code postal: 57000
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — un groupement de commandes a été constitué entre le département de la Moselle et le rectorat de l'académie Nancy-Metz en vue du présent accord-cadre, visant à la fourniture d'un Espace numérique de travail (ENT) fédéré sur l'ensemble du territoire du département de la Moselle à destination du 1
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— période 1 (de la date de notification au 30.6.2020): 70 000,00 EUR HT,
— période 2 (du 1.7.2020 au 30.6.2021): 125 000,00 EUR HT,
— période 3 (du 1.7.2021 au 30.6.2022): 125 000,00 EUR HT,
— période 4 (du 1.7.2022 au 30.6.2023): 125 000,00 EUR HT,
— période 5 (du 1.7.2023 au 30.6.2024): 125 000,00 EUR HT.
Durée du contrat — délai d'exécution la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2020 pour la première période. L'accord-cadre est, ensuite, reconductible 4 fois de façon expresse, par période de 12 mois, dans les conditions définies au cahier des clauses administratives particulières, sans pouvoir dépasser la date du 30.6.2024. Cette durée maximale, supérieure à la durée légale autorisée (48 mois), se justifie par le fait que les prestations, objet de ce marché, concernent 620 écoles et 60 000 élèves. Par conséquent, compte tenu de l'ampleur de ces prestations (missions de développement et d'intégration) et du périmètre, il s'avère nécessaire de lisser la mise en production sur 4 années.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-067071
Se réfère à l'avis: 2019/S 234-573221
Numéro JO-S: 29
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Nom: Open Digital Education
Adresse postale: 20 rue Henri Regnault
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 605 317 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 029-067071 (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un Espace numérique de travail (ENT) fédéré sur l'ensemble du territoire du Département de la Moselle à destination du 1
Valeur totale du marché: 570 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-067071
Se réfère à l'avis: 2019/S 234-573221
Numéro JO-S: 29
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Nom: Open Digital Education
Adresse postale: 20 rue Henri Regnault
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 605 317 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 029-067071 (2020-02-10)
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