Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0086 — acquisition, déploiement et maintenance d'un Système d'archivage électronique
19s0086”
Produits/services: Logiciels et systèmes informatiques divers📦
Brève description: Acquisition, déploiement et maintenance d'un Système d'archivage électronique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes informatiques divers📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Acquisition, déploiement et maintenance d'un Système d'archivage électronique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— nombre de reconductions possibles: 2,
— durée de la période de reconduction: 12 mois,
— durée maximale de validité: 43 mois,
— date limite de validité de...”
Description des renouvellements
— nombre de reconductions possibles: 2,
— durée de la période de reconduction: 12 mois,
— durée maximale de validité: 43 mois,
— date limite de validité de l'affaire: 31.5.2023.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-15
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 113-276633 (2019-06-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0086 — acquisition, déploiement et maintenance d'un système d'archivage électronique
19s0086”
Brève description: Acquisition, déploiement et maintenance d'un système d'archivage électronique.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché: Acquisition, déploiement et maintenance d'un système d'archivage électronique.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 113-276633
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Libriciel
Adresse postale: 836
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 130 💰
“Date de signature du marché: 18.10.2019.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous...”
Date de signature du marché: 18.10.2019.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Accord-cadre à bons de commande avec minimum (90 000,00 EUR HT sur la durée totale du contrat) et sans maximum attribué selon bordereau de prix.
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Source: OJS 2019/S 211-516393 (2019-10-29)