19s0025: — fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale — relance suite à déclaration sans suite
Fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale — relance suite à déclaration sans suite.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0025: — fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile...”
Titre
19s0025: — fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale — relance suite à déclaration sans suite.
19s0025
Fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale — relance suite à déclaration sans suite.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Metz” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Metz.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— Pour le lot nº 1, le marché est reconductible 3 fois, de façon expresse, par période de 1 an, pour une durée maximale allant de la date de notification au...”
Description des renouvellements
— Pour le lot nº 1, le marché est reconductible 3 fois, de façon expresse, par période de 1 an, pour une durée maximale allant de la date de notification au 31.12.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Sarreguemines” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Sarreguemines.” Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-05 📅
Description
Description des renouvellements:
“— Pour le lot nº 2, le marché est reconductible 2 fois, de façon tacite, par période de 1 an, pour une durée maximale allant du 5.11.2019 au 31.12.2022.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Sarrebourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Sarrebourg.”
Description des renouvellements:
“— Pour le lot nº 3, le marché est reconductible 2 fois, de façon tacite, par période de 1 an, pour une durée maximale allant du 5.10.2019 au 31.12.2022.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 064-148634 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0025 — fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile...”
Titre
19s0025 — fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale — relance suite à déclaration sans suite
19s0025
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 064-148634
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Metz” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Sarreguemines”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alca Automobile
Adresse postale: 4 rue des Frères Lumière
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 534 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine Renault et prestations de maintenance du secteur de Sarrebourg” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: route de Niderviller
Commune postale: Buhl-Lorraine
Code postal: 57400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 688 💰
“Date de signature des marchés: 29.7.2019. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous...”
Date de signature des marchés: 29.7.2019. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr) accords-cadres à bons de commande avec un minimum de 3 000,00 EUR HT par lot et sans maximum attribués selon bordereau de prix.
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Source: OJS 2019/S 154-379526 (2019-08-07)