Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19032 — Fourniture de dispositifs médicaux stériles: viscéral — urologie et gynécologie
19026/Fa”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le...”
Brève description
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille à biopsie transeptable de Ross
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie du Centre hospitalier — 2 rue Amilakvari — BP 740 — 34525 Béziers.
Description du marché: Aiguille à biopsie transeptable de Ross.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille à pneumopéritoine/insufflation pneumopéritoine stérile UU
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Aiguille à pneumopéritoine/insufflation pneumopéritoine stérile UU.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anti-buée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Anti-buée.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandelette incontinence urinaire, voie trans obturatrice technique in-out
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Bandelette incontinence urinaire, voie trans obturatrice technique in-out.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandelette incontinence urinaire, voie trans obturatrice technique out-in
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Bandelette incontinence urinaire, voie trans obturatrice technique out-in.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clip à usage unique pour porte clip réutilisable
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Clip à usage unique pour porte clip réutilisable.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écarteur de paroi atraumatique stérile UU chirurgie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Écarteur de paroi atraumatique stérile UU chirurgie générale.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Extracteur de calcul urinaire urétéroscopie souple nitinol
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Extracteur de calcul urinaire urétéroscopie souple nitinol.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaine stérile accès urétéral urétéroscopie souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Gaine stérile accès urétéral urétéroscopie souple.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant pour cure de prolapsus voie cœlioscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Implant pour cure de prolapsus voie cœlioscopique.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne insufflation usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Ligne insufflation usage unique.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne irrigation avec poire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Ligne irrigation avec poire.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Membranes résorbables anti adhérences
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Membranes résorbables anti adhérences.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Passe fil
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Passe fil.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renfort de paroi auto-agrippant non resorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Renfort de paroi auto-agrippant non resorbable.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renfort de paroi non résorbable anatomique 3D
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Renfort de paroi non résorbable anatomique 3D.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renfort de paroi non résorbable voie extra-péritonéale
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Renfort de paroi non résorbable voie extra-péritonéale.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renfort de paroi semi/non résorbable voie intra-péritonéale
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Renfort de paroi semi/non résorbable voie intra-péritonéale.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renfort de paroi semi-résorbable voie intra-péritonéale
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Renfort de paroi semi-résorbable voie intra-péritonéale.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renfort paroi résorbable (pour éviscération)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Renfort paroi résorbable (pour éviscération).
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Renfort paroi résorbable éventration complexe à risque septique biologique non réticule” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Renfort paroi résorbable éventration complexe à risque septique biologique non réticule.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sac extraction de pièce opératoire en cœlioscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Sac extraction de pièce opératoire en cœlioscopie.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trocart de cœlioscopie 5 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Trocart de cœlioscopie 5 mm.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trocart endochirurgie stérile UU Open Coelio
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Trocart endochirurgie stérile UU Open Coelio.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Trocart endochirurgie stérile UU sans lame/pointe non coupante toutes chirurgies” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Trocart endochirurgie stérile UU sans lame/pointe non coupante toutes chirurgies.”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trocart endochirurgie stérile UU sécurisé/lame sécurisée toutes chirurgies
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Trocart endochirurgie stérile UU sécurisé/lame sécurisée toutes chirurgies.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trocart thoracique endochirurgie stérile UU
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Trocart thoracique endochirurgie stérile UU.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double J
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Tuteur urétéral double J.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double J longue durée (6 mois et plus)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Tuteur urétéral double J longue durée (6 mois et plus).
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double J tumeur compressive
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Tuteur urétéral double J tumeur compressive.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral hydrophile multilongueur
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Tuteur urétéral hydrophile multilongueur.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral mono J
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Tuteur urétéral mono J.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Prix ajustables selon les conditions du CCAP. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Prix ajustables selon les conditions du CCAP. Avance prévue, avec garantie financière. Modalités de financement: autofinancement, T2a.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-23
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ch-beziers.fr/marches — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: constitution de l'échantillothèque: pour chaque lot, le candidat fournira: 2 échantillons par produit dans l'offre de base, variante ou options (qui ne seront pas restitués au candidat et remis à titre gracieux). Lorsque les différents sous lots correspondent à différentes tailles d'un même produit, seule la taille la plus consommée est demandée. La quantité demandée d'échantillons doit être respectée. Sur chaque échantillon le fournisseur devra indiquer sur l'emballage:
— le nº et l'intitulé de la consultation,
— les numéros de lots concernés.
Les échantillons sont à adresser: pharmacie du Centre hospitalier coordonnateur groupement LR- AO DM 2019, 2 rue Amilakvari — BP 740 — 34525 Béziers. Le fournisseur devra les adresser avant la date limite de remise des offres indiquée sur la page de garde du présent règlement de la consultation. Les offres non accompagnées d'un échantillon (s'il est demandé) ne seront pas analysées. De plus, les échantillons non accompagnés d'une notice technique en français ne seront pas analysés. Toutefois, si certains essais ont déjà été réalisés dans une procédure antérieure se réserve de le droit de prendre en compte cette précédente fiche d'évaluation, sous réserve que les tests aient été réalisés dans les mêmes conditions, et que le dispositif n'a fait l'objet d'aucune modification. Numéro de la consultation: 19032.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 078-185517 (2019-04-17)