Objet Champ d'application du marché
Titre: 19.ao.ct.116
19.AO.CT.116
Produits/services: Mobilier de bibliothèque📦
Brève description: Fourniture et pose de mobiliers pour les bibliothèques de Montreuil.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages, bacs et mobiliers de présentation des documents tout publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Rayonnages, bacs et mobiliers de présentation des documents tout publics.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 30.9.2020 inclus. L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 30.9.2020 inclus. L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum sur la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum sur la durée totale du marché (reconduction comprises), conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, le montant estimatif annuel de commande est le suivant: lot 1 = 175 000 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers spécifiques pour l'accueil et le prêt-retour des documents
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mobiliers spécifiques pour l'accueil et le prêt-retour des documents.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum sur la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum sur la durée totale du marché (reconduction comprises), conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, le montant estimatif annuel de commande est le suivant: lot 2 = 25 000 EUR TTC.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: tables et chaises
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3: tables et chaises.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum sur la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum sur la durée totale du marché (reconduction comprises), conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, le montant estimatif annuel de commande est le suivant: lot 3 = 70 000 EUR TTC.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: mobilier d'assise et de confort tout public
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot nº 4: mobilier d'assise et de confort tout public.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum sur la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum sur la durée totale du marché (reconduction comprises), conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, le montant estimatif annuel de commande est le suivant: lot 4 = 80 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre) dûment complétée, datée et signée par la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre) dûment complétée, datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (Il s'agit par exemple de l'extrait K-bis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur l'extrait K-bis).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années. Les prestations de fournitures et services sont prouvées par des attestations du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années. Les prestations de fournitures et services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cautionnement et garanties exigées: garantie financière de l'avance: constitution d'une garantie à 1 demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance,...”
Conditions d'exécution du contrat
Cautionnement et garanties exigées: garantie financière de l'avance: constitution d'une garantie à 1 demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, sauf si le titulaire est un organisme public. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement à 20 % sur les fonds propres de l'Établissement public territorial Est Ensemble à hauteur de 20 %.
Subventions éventuelles:
— DRAC Île-de-France (à hauteur de 50 %),
— région Île-de-France (à hauteur de 30 %).
Modalités de règlement: application du CCAG Fournitures courantes et services.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
14:00 📅
“Des visites communes aux 4 lots sont préconisées: Bibliothèque visitée: — bibliothèque Robert Desnos, 14 boulevard Rouget de Lisle.
Lieu et heure de RDV:
—...”
Des visites communes aux 4 lots sont préconisées: Bibliothèque visitée: — bibliothèque Robert Desnos, 14 boulevard Rouget de Lisle.
Lieu et heure de RDV:
— mardi 27.8.2019 de 9:30 à 12:30, rendez-vous à la Bibliothèque Robert Desnos, 14 boulevard Rouget de Lisle — Montreuil ou,
— vendredi 30.8.2019 de 9:30 à 12:30, rendez-vous à la Bibliothèque Robert Desnos, 14 boulevard Rouget de Lisle — Montreuil.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 144-354099 (2019-07-24)