18v017ao/2 — AC/JM — Fourniture de jeux et jouets pour diverses structures de la ville de Toulouse — 2019 à 2023

Commune de Toulouse

La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d'exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements — dînettes — poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres.
Les structures concernées sont les suivantes:
— les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs,
— les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique,
— les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,
— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation.
Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-23	Avis de marché
2019-08-29	Informations complémentaires
2020-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Numéro de référence: 18v017ao/2
Brève description:

La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d'exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements — dînettes — poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. Les structures concernées sont les suivantes: — les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs, — les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique, — les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance, — les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation. Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Date de fin: 2020-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-351324
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-2.1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'estimation de la dépense annuelle pour le lot 3 est de 20 000 EUR HT. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au CCP. Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: les échantillons à fournir sont indiqués en bleu dans les BPU. Les échantillons sont à déposer avant la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: Mairie de Toulouse — direction enfance et loisirs, unité budget, bureau 322 (3 Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement E-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-2.1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'estimation de la dépense annuelle pour le lot 3 est de 20 000 EUR HT. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au CCP. Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: les échantillons à fournir sont indiqués en bleu dans les BPU. Les échantillons sont à déposer avant la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: Mairie de Toulouse — direction enfance et loisirs, unité budget, bureau 322 (3

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement E-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les structures concernées sont les suivantes:

— les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs,

— les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique,

— les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,

— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation.

Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 11.7.2020. Il peut être reconduit 3 fois 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 11.7.2023.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent:

— soit produire un e-DUME (Dossier unique de marché européen) qu'ils compléteront sur le profil acheteur.

Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant,

— soit répondre avec les formulaires DC1 et DC2, les documents fournis contiendront les éléments ci-dessus.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du cadre technique et des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse — direction enfance-loisirs: administratifs: Sylvie Bolla — techniques: Jean-Luc Maillard
Adresse postale: 32-34 boulevard A. Netwiller
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la dernière période de reconduction.

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: les échantillons à fournir sont indiqués en bleu dans les BPU. Les échantillons sont à déposer avant la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: Mairie de Toulouse — direction enfance et loisirs, unité budget, bureau 322 (3

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement E-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 143-351324 (2019-07-23)

Informations complémentaires (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements-dînettes-poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. Les structures concernées sont les suivantes: — les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs, — les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique, — les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance, — les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation. Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date limite de soumission: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-410933
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-351324
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation. Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.

Source: OJS 2019/S 168-410933 (2019-08-29)

Avis d'attribution de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur: — les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements, dînettes, poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs…) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. Les structures concernées sont les suivantes: — les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs, — les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique, — les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance, — les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation. Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.

Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087252
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

La valeur totale du marché et les montants sont des estimations. La répartition entre les attributaires est fictive.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur:

— les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements, dînettes, poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs…) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. Les structures concernées sont les suivantes:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Nom: Merat Nivelet Jouéclub
Adresse postale: 1 boulevard de l'Europe
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Bourrelier
Adresse postale: ZI Nord — 16 avenue Roger Dumoulin
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Pays: Somme 🏙️
Nom: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 037-087252 (2020-02-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (18)

Jouets (9)

Jeux (7)