La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d'exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements — dînettes — poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres.
Les structures concernées sont les suivantes:
— les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs,
— les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique,
— les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,
— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation.
Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18v017ao/2 — AC/JM — Fourniture de jeux et jouets pour diverses structures de la ville de Toulouse — 2019 à 2023
18v017ao/2”
Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d'exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets...”
Brève description
La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d'exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements — dînettes — poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres.
Les structures concernées sont les suivantes:
— les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs,
— les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique,
— les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,
— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation.
Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d'exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets...”
Description du marché
La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d'exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements — dînettes — poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres.
Les structures concernées sont les suivantes:
— les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs,
— les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique,
— les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,
— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation.
Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du cadre technique et des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-07-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 11.7.2020. Il peut être reconduit 3 fois 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 11.7.2023.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent:
— soit produire un e-DUME (Dossier unique de marché européen) qu'ils compléteront sur le profil acheteur.
Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant,
— soit répondre avec les formulaires DC1 et DC2, les documents fournis contiendront les éléments ci-dessus.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-2.1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'estimation de la dépense annuelle pour le lot 3 est de 20 000 EUR HT. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au CCP. Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: les échantillons à fournir sont indiqués en bleu dans les BPU. Les échantillons sont à déposer avant la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: Mairie de Toulouse — direction enfance et loisirs, unité budget, bureau 322 (3 étage), 32-34 boulevard A. Netwiller, 31200 Toulouse. Le candidat devra prendre contact avec Mme Sylvie Bolla au +33 562276614 ou M. Jean Luc Maillard au +33 561223036/624016565 pour convenir d'un rendez-vous.
Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement E-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 143-351324 (2019-07-23)
Informations complémentaires (2019-08-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18V017AO/2 — AC/JM — fourniture de jeux et jouets pour diverses structures de la ville de Toulouse — 2019 à 2023
18v017ao/2”
Brève description:
“La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines,...”
Brève description
La consultation porte sur: les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements-dînettes-poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres.
Les structures concernées sont les suivantes:
— les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs,
— les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique,
— les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,
— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation. Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 143-351324
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-04 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-19 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2019/S 168-410933 (2019-08-29)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur:
— les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines,...”
Brève description
La consultation porte sur:
— les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements, dînettes, poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs…) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. Les structures concernées sont les suivantes:
— les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs,
— les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique,
— les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,
— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation.
Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Description
Description du marché:
“La consultation porte sur:
— les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines,...”
Description du marché
La consultation porte sur:
— les jouets à grande diffusion pour tous les âges: jeux d' exercices, symboliques et assemblage: de construction, figurines, jouets d'imitation, à thème (déguisements, dînettes, poupées), jeux et jouets en plastique, en bois, pour la petite enfance (jouets musicaux, mobiles, hochets, trotteurs…) et concerne le lot 3 de l'ancienne consultation, déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. Les structures concernées sont les suivantes:
— les accueils de loisirs maternels et primaires gérés par la direction enfance et loisirs,
— les ludothèques gérées par la direction enfance et loisirs et la direction de la lecture publique,
— les structures de la petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,
— les écoles et les accueils de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'éducation.
Il est à noter que d'autres directions pourront effectuer des commandes, mais de manière épisodique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 143-351324
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Merat Nivelet Jouéclub
Adresse postale: 1 boulevard de l'Europe
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bourrelier
Adresse postale: ZI Nord — 16 avenue Roger Dumoulin
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
“La valeur totale du marché et les montants sont des estimations. La répartition entre les attributaires est fictive.”
Source: OJS 2020/S 037-087252 (2020-02-19)