Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange terre-pierre la fourniture d'arbres, d'arbustes, de plantes vivaces et de gazons et leurs plantations, avec remise sur catalogue contractuel. La fourniture et la mise en œuvre de différents matériaux permettant la pérennisation de la plantation (drain, tuteur, ancrage, protection du tronc…) la fourniture et la mise en œuvre de paillages (BRF, écorces, minéraux…). L'entretien pendant 2 ans des plantations la pose de mobilier (bancs, corbeilles, panneaux de signalétique), la fourniture et mise en œuvre de rondins, fascines et ganivelles pour le soutènement des terres et la protection des massifs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18sf10 — aménagement d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
18sf10”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange...”
Brève description
Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange terre-pierre la fourniture d'arbres, d'arbustes, de plantes vivaces et de gazons et leurs plantations, avec remise sur catalogue contractuel. La fourniture et la mise en œuvre de différents matériaux permettant la pérennisation de la plantation (drain, tuteur, ancrage, protection du tronc…) la fourniture et la mise en œuvre de paillages (BRF, écorces, minéraux…). L'entretien pendant 2 ans des plantations la pose de mobilier (bancs, corbeilles, panneaux de signalétique), la fourniture et mise en œuvre de rondins, fascines et ganivelles pour le soutènement des terres et la protection des massifs.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les travaux consistent entre autres à exécuter les prestations suivantes: les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les travaux consistent entre autres à exécuter les prestations suivantes: les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange terre-pierre.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, lot 1 prestations standards” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, lot 1 prestations standards.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée à l'appui d'un mémoire méthodologique
Critère de coût (pondération): 48
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois dans les conditions fixées à...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois dans les conditions fixées à l'article 1.3 «Durée du marché» du CCAP, par reconduction tacite.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, lot 1 prestations standards.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, lot 2: version insertion” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, lot 2: version insertion.”
Informations complémentaires:
“Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, lot 2: version insertion.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 2 est réservé au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 36 II de l'ordonnance de 23.7.2015: «II. Des marchés publics ou des...”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot 2 est réservé au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 36 II de l'ordonnance de 23.7.2015: «II. Des marchés publics ou des lots d'un marché public autres que ceux de défense ou de sécurité peuvent être réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivant du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 013-026617 (2019-01-15)
Informations complémentaires (2019-01-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: parvis de la Prefecture, CS 80309
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange...”
Brève description
Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange terre-pierre la fourniture d'arbres, d'arbustes, de plantes vivaces et de gazons et leurs plantations, avec remise sur catalogue contractuel. La fourniture et la mise en œuvre de différents matériaux permettant la pérennisation de la plantation (drain, tuteur, ancrage, protection du tronc) la fourniture et la mise en œuvre de paillages (BRF, écorces, minéraux). L'entretien pendant 2 ans des plantations la pose de mobilier (bancs, corbeilles, panneaux de signalétique). La fourniture et mise en œuvre de rondins, fascines et ganivelles pour le soutènement des terres et la protection des massifs.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 013-026617
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Informations sur les marchés réservés
Ancienne valeur
Texte: Le marché est réservé à des ateliers protégés [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“Seul le lot 2 est réservé au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 36 II de l'ordonnance de 23.7.2015: «II) — Des marchés publics ou...”
Texte
Seul le lot 2 est réservé au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 36 II de l'ordonnance de 23.7.2015: «II) — Des marchés publics ou des lots d'un marché public autres que ceux de défense ou de sécurité peuvent être réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.»
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Source: OJS 2019/S 021-046705 (2019-01-26)
Informations complémentaires (2019-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18sf10 — Aménagement d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
18sf10”
Brève description:
“Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange...”
Brève description
Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange terre-pierre la fourniture d'arbres, d'arbustes, de plantes vivaces et de gazons et leurs plantations, avec remise sur catalogue contractuel.
La fourniture et la mise en œuvre de différents matériaux permettant la pérennisation de la plantation (drain, tuteur, ancrage, protection du tronc…) la fourniture et la mise en œuvre de paillages (BRF, écorces, minéraux…).
L'entretien pendant 2 ans des plantations la pose de mobilier (bancs, corbeilles, panneaux de signalétique), la fourniture et mise en œuvre de rondins, fascines et ganivelles pour le soutènement des terres et la protection des massifs.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-02-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-22 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 032-072773 (2019-02-12)
Avis d'attribution de marché (2019-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Parvis de la Préfecture, CS 80309
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange...”
Brève description
Les terrassements et la création de fosses d'arbres, la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale, de terre de bruyère, d'amendements, de mélange terre-pierre la fourniture d'arbres, d'arbustes, de plantes vivaces et de gazons et leurs plantations, avec remise sur catalogue contractuel. La fourniture et la mise en œuvre de différents matériaux permettant la pérennisation de la plantation (drain, tuteur, ancrage, protection du tronc?), la fourniture et la mise en œuvre de paillages (BRF, Ecorces, Minéraux?), l'entretien pendant 2 ans des plantations la pose de mobilier (bancs, corbeilles, panneaux de signalétique). La fourniture et mise en œuvre de rondins, fascines et ganivelles pour le soutènement des terres et la protection des massifs.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280312.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): valeur technique appréciée à l'appui d'un mémoire méthodologique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 013-026617
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, lot 1 prestations standards”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Lauchaux Paysage
Adresse postale: rue des Étangs
Commune postale: Villevaude
Code postal: 77410
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280312.60 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, lot 2: version insertion” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 085-204201 (2019-04-30)