18s0055 — Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Renault VI, Mercedes et Iveco et services annexes

Département de la Corrèze

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Renault VI, Mercedes et Iveco et services annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Europe service Sas

Qui ?

• Département de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-07	Avis de marché
2019-01-11	Informations complémentaires
2019-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 18S0055
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Renault VI, Mercedes et Iveco et services annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_-hvqAXv4PL 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date limite de soumission: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011018
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 200 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque Renault VI et services annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque Renault VI et services annexes.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 200 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Mercedes et services annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Mercedes et services annexes.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 90 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 3 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Iveco et services annexes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Iveco et services annexes.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 500,00 EUR HT et un maximum annuel de 30 000,00 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chameyrat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Critères de sélection des candidatures:

1) déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;

2) capacités professionnelles, techniques et financières.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Autres renseignements demandés: justificatifs candidature: chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— lettre de candidature (DC1),

— déclaration du candidat (DC2), ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Les formulaires DC1 et DC2, sont disponibles sur le site de la DAJ du ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Tulle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Type de procédure: appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'avis implique 3 accords-cadre, à bons de commande, avec minimum et avec maximum. Lot nº 1: fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque Renault VI et services annexes: minimum annuel de 40 000,00 EUR HT et maximum annuel de 200 000,00 EUR HT. Lot nº 2: fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque Mercedes et services annexes: minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et maximum annuel de 90 000,00 EUR HT. Lot nº 3: Ffourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque Iveco et services annexes: minimum annuel de 500,00 EUR HT et maximum annuel de 30 000,00 EUR HT. Délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois. Point de départ: date de notification du marché DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique marchés publics — ou sur www.achatpublic.com Critère de jugement des offres:

1) le prix des prestations (pondération: 100 %)

Conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux dispositions de l'article 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la remise des plis sous format électronique est obligatoire. La transmission des documents relatifs à la candidature et à l'offre devront obligatoirement se faire par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du département de la Corrèze: www.achatpublic.com Aucune transmission par voie papier n'est autorisée, hors copie de sauvegarde. Financement sur ressources propres du département — prix révisables par référence au barème — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposé.

Contenu de l'offre:

— l'acte d'engagement, un par lot,

— le bordereau des prix unitaires, un par lot,

— le détail estimatif, un par lot,

— le catalogue fournisseur et sa grille de remise/rabais (les remises/rabais pratiqués sur l'ensemble des éléments du catalogue fournisseur seront les mêmes que les remises/rabais indiqués sur les prix du détail estimatif),

— un mémoire explicatif de l'offre contenant:

* les fiches de certification, fiches techniques, fiches de sécurité des produits, dans la mesure où elles existent,

* les équivalences de conformité aux normes et repères de qualité française ou étrangère, en cours de validité,

* les dispositions adoptées pour l'emballage,

* les indications concernant la provenance des fournitures.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 007-011018 (2019-01-07)

Informations complémentaires (2019-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — Service affaires juridiques et achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-11 📅
Date limite de soumission: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-018843
Se réfère à l'avis: 2019/S 007-011018
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2019/S 010-018843 (2019-01-11)

Avis d'attribution de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206012
Numéro JO-S: 86

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-08 📅
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 086-206012 (2019-04-30)

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