ZAC Erdre Porterie — Îlot Bourg Nord 2

Nantes Métropole habitat office public de l'habitat de la Métropole Nantaise

Construction de 63 logements locatifs sociaux — Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Travaux Exécution.
Lieu principal d'exécution des travaux: route de Saint-Joseph à Nantes.
Code NUTS: FRG01.
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: l'avis concerne un marché public.
Caractéristiques principales: opération divisée en 9 lots (dont 1 macro-lot).
Code CPV principal: mots descripteurs: tous corps d'État — Descripteur principal: 45000000.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-07 Avis de marché
2020-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 18.023
Brève description:
Construction de 63 logements locatifs sociaux — Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Travaux Exécution. Lieu principal d'exécution des travaux: route de Saint-Joseph à Nantes. Code NUTS: FRG01. Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: l'avis concerne un marché public. Caractéristiques principales: opération divisée en 9 lots (dont 1 macro-lot). Code CPV principal: mots descripteurs: tous corps d'État — Descripteur principal: 45000000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de chape 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'aménagement du terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Habitat Office public de l'habitat de la métropole nantaise
Adresse postale: 26 place Rosa Parks, BP 83618
Code postal: 44036
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nmh.fr 🌏
Courrier électronique: marches@nmh.fr 📧
URL des documents: http://www.nmh.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.nmh.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date limite de soumission: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-249472
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Type de procédure: procédure concurrentielle avec négociation (en application des articles 25.II.4 Communication: l'accès aux documents du marché est restreint. Le Dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats préalablement admis à déposer une offre. Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: — renseignements administratifs: service commande publique, Mme Picarda (+33 0251863726), — renseignements techniques: service construction Neuve, M. Doceul (+33 0240670725) Courriel: marches@nmh.fr — Adresse internet: http://www.nmh.fr. Les demandes de participation doivent être envoyées: les candidatures doivent être adressées à: — par lettre recommandée avec avis de réception à: Nantes Métropole Habitat, service commande publique, 26 place Rosa Parks, BP 83618, 44036 Nantes Cedex 1, — dépôt contre récépissé à: Nantes Métropole Habitat, service commande publique, 26 place Rosa Parks, à Nantes (horaires d'ouverture au public: 8:30/17:30 sans interruption), — dépôt sur le site internet: http://www.nmh.fr. Dématérialisation des procédures: le Pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. En complément de leur dossier de candidature papier, les candidats remettront également les pièces de la candidature en version informatique (sur clé USB ou CD-ROM). Informations complémentaires: les critères de jugement des offres seront décomposés en sous-critères énoncés au Règlement de la consultation (transmis ultérieurement aux candidats présélectionnés). Critères d'attribution: — pour l'ensemble des lots avec insertion, sauf lot 6: offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1) prix des prestations: 50 %; 2) valeur technique de l'offre: 40 %; 3) performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: 10 %. — pour le lot 6 sans insertion: offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1) prix des prestations: 60 %; 2) valeur technique de l'offre: 40 %. Service auprès duquel peuvent également être obtenus des renseignements concernant l'introduction des recours: service commande publique de Nantes Métropole Habitat, tél: +33 0251863705.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction de 63 logements locatifs sociaux — Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Travaux Exécution.
Lieu principal d'exécution des travaux: route de Saint-Joseph à Nantes.
Code NUTS: FRG01.
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: l'avis concerne un marché public.
Caractéristiques principales: opération divisée en 9 lots (dont 1 macro-lot).
Code CPV principal: mots descripteurs: tous corps d'État — Descripteur principal: 45000000.
Informations sur les lots: Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Intitulé du lot: Fondations, structure, clos couvert
Numéro du lot: 1
Brève description:
Macro-lot comprenant les lots techniques suivants: — terrassement — plate-forme — VRD, soutènement, gros œuvre, structures bois — couvertures — bardages, étanchéité, menuiseries extérieures — fermetures — miroiterie, métallerie — serrurerie — ferronnerie.
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — plafonds
Numéro du lot: 2
Brève description: Plâtrerie — cloisons — doublage — plafonds.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — escalier bois
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries intérieures bois — escaliers bois.
Intitulé du lot: Carrelage — sols souples — chape
Numéro du lot: 4
Brève description: Chape — carrelage — faïence — sols souples PVC.
Intitulé du lot: Peintures — échafaudages — nettoyage
Numéro du lot: 5
Brève description: Peintures extérieures et intérieures — échafaudages — nettoyage final.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Ascenseurs.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — VMC
Numéro du lot: 7
Brève description: Plomberie — chauffage — VMC — gaz.
Intitulé du lot: Électricité CFO/CFA
Numéro du lot: 8
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: VRD — aménagements extérieurs
Numéro du lot: 9
Brève description: Voirie - Réseaux divers - Paysage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: liste et description succincte des conditions:
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 (ou imprimé CERFA DC1 mis à jour au 26.10.2016).
Situation économique et financière:
— la fiche signalétique fournisseur complétée (téléchargeable sur le site www.nmh.fr),
— lettre de candidature (Imprimé Cerfa DC1 mis à jour au 26.10.2016 ou DUME) — habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé CERFA DC2 mis à jour au 26.10.2016 ou DUME) complétée,
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, et comptes de résultat, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): niveau minimal de capacité financière: chiffre d'affaires apprécié en fonction de l'ampleur du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années d’ampleur et de complexité comparables, indiquant le destinataire, le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux,
— certificats de qualification professionnelle Qualibat (ou équivalent) le cas échéant.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Section III: renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Conditions relatives au contrat: forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n’est imposée à l’attributaire conformément à l’article 45 du décret du 25.3.2016.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de mandataires de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: le groupement sera soumis aux exigences particulières suivantes:
— application de la charte chantier éco-responsable de Nantes Métropole Habitat,
— performances en matière d’insertion professionnelle des publics en difficulté.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Critères de sélection des candidatures:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités économiques et financières;
3) capacités techniques et professionnelles (Niveau minimal de capacité financière: chiffre d'affaires apprécié en fonction de l'ampleur du marché).
Critères de sélection des candidatures: 1- Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2- Capacités économiques et financières 3- Capacités techniques et professionnelles (Niveau minimal de capacité financière: Chiffre d'affaires apprécié en fonction de l'ampleur du marché).
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Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: marches@nmh.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.nmh.fr 🌏
URL des documents: http://www.nmh.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Habitat Office public de l'habitat de la métropole nantaise
Adresse postale: 26 place Rosa Parks, BP 83618
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44036
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 251863726 📞
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Commune postale: Nantes cedex 1

Référence
Informations complémentaires
Type de procédure: procédure concurrentielle avec négociation (en application des articles 25.II.4
Communication: l'accès aux documents du marché est restreint.
Le Dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats préalablement admis à déposer une offre.
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
— renseignements administratifs: service commande publique, Mme Picarda (+33 0251863726),
— renseignements techniques: service construction Neuve, M. Doceul (+33 0240670725)
Courriel: marches@nmh.fr — Adresse internet: http://www.nmh.fr.
Les demandes de participation doivent être envoyées: les candidatures doivent être adressées à:
— par lettre recommandée avec avis de réception à: Nantes Métropole Habitat, service commande publique, 26 place Rosa Parks, BP 83618, 44036 Nantes Cedex 1,
— dépôt contre récépissé à: Nantes Métropole Habitat, service commande publique, 26 place Rosa Parks, à Nantes (horaires d'ouverture au public: 8:30/17:30 sans interruption),
— dépôt sur le site internet: http://www.nmh.fr.
Dématérialisation des procédures: le Pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. En complément de leur dossier de candidature papier, les candidats remettront également les pièces de la candidature en version informatique (sur clé USB ou CD-ROM).
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Informations complémentaires: les critères de jugement des offres seront décomposés en sous-critères énoncés au Règlement de la consultation (transmis ultérieurement aux candidats présélectionnés).
Critères d'attribution:
— pour l'ensemble des lots avec insertion, sauf lot 6: offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1) prix des prestations: 50 %;
2) valeur technique de l'offre: 40 %;
3) performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: 10 %.
— pour le lot 6 sans insertion: offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1) prix des prestations: 60 %;
2) valeur technique de l'offre: 40 %.
Service auprès duquel peuvent également être obtenus des renseignements concernant l'introduction des recours: service commande publique de Nantes Métropole Habitat, tél: +33 0251863705.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2018/S 110-249472 (2018-06-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction de 63 logements locatifs sociaux — type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: travaux exécution. Lieu principal d'exécution des travaux: route de Saint-Joseph à Nantes. Code NUTS: FRG01 Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: L'avis concerne un marché public. Caractéristiques principales: opération divisée en neuf lots (dont 1 macro-lot). Code CPV principal: mots descripteurs: tous corps d'état. Descripteur principal: 45000000.
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Valeur totale du marché: 6701291.23 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Habitat, Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-609949
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-249472
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Lot nº 6 — ascenseurs: aucune offre n'ayant été reçue à l'issue de la procédure, ce marché a fait l'objet d'une déclaration sans suite. Un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables a été ensuite conclu avec la société Otis, conformément à l'article L. 2122-1, dans les conditions de l'article 1 du décret nº 2020.893 du 22.7.2020 portant relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux (inférieurs à 70 000 EUR HT. Nom et adresse du titulaire: Otis — 24 rue Félix Eboué — 44406 Rezé. Valeur totale du marché: 53250,00 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction de 63 logements locatifs sociaux — type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: travaux exécution.
Lieu principal d'exécution des travaux: route de Saint-Joseph à Nantes. Code NUTS: FRG01 Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: L'avis concerne un marché public. Caractéristiques principales: opération divisée en neuf lots (dont 1 macro-lot). Code CPV principal: mots descripteurs: tous corps d'état. Descripteur principal: 45000000.
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Macro-lot comprenant les lots techniques suivants: terrassement — plate-forme — VRD, soutènement, gros œuvre, structures bois — couvertures — bardages, étanchéité, menuiseries extérieures — fermetures — miroiterie, métallerie — serrurerie — ferronnerie.
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Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7º du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Peintures — échaffaudages — nettoyage
VRD — Aménagements extérieurs
Brève description: Voirie — réseaux divers — paysage
Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7º du décret du 25 mars.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: André BTP
Adresse postale: 10 chemin Montplaisir
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44185
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.andre-btp.com 🌏
Valeur totale du marché: 4 697 212 EUR 💰
Nom: Coignard Atlantique
Adresse postale: 27 rue Marcel Dassault
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44980
Adresse Internet: http://www.ets-coignard.com 🌏
Valeur totale du marché: 253609.05 EUR 💰
Nom: Ridoret Menuiserie
Adresse postale: 70 rue de Québec
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17041
Adresse Internet: http://www.groupe-ridoret.com 🌏
Valeur totale du marché: 128680.59 EUR 💰
Nom: Rossi
Adresse postale: rue du Moulin de la Rousselière
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Adresse Internet: http://www.rossi-sol.fr 🌏
Valeur totale du marché: 224408.2 EUR 💰
Nom: Tual Peinture
Adresse postale: ZA Beauséjour
Commune postale: La Mézière
Code postal: 35520
Adresse Internet: http://www.groupe-audran.fr 🌏
Valeur totale du marché: 313705.17 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Otis
Adresse postale: 24 rue Félix Eboué
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Adresse Internet: http://www.otis.com 🌏
Valeur totale du marché: 53 250 EUR 💰
Nom: Ouest Atlantique Energies
Adresse postale: 4 rue Jan Palach
Adresse Internet: http://www.atlantique-energies.fr 🌏
Valeur totale du marché: 624081.43 EUR 💰
Nom: SNEE Entreprise
Adresse postale: 2 rue des Minais
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Adresse Internet: http://www.snee.fr 🌏
Valeur totale du marché: 406344.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marches@nmh.fr

Référence
Informations complémentaires
Lot nº 6 — ascenseurs: aucune offre n'ayant été reçue à l'issue de la procédure, ce marché a fait l'objet d'une déclaration sans suite. Un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables a été ensuite conclu avec la société Otis, conformément à l'article L. 2122-1, dans les conditions de l'article 1 du décret nº 2020.893 du 22.7.2020 portant relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux (inférieurs à 70 000 EUR HT.
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Nom et adresse du titulaire: Otis — 24 rue Félix Eboué — 44406 Rezé.
Valeur totale du marché: 53250,00 EUR HT.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2020/S 247-609949 (2020-12-14)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Fournisseurs:
André BTP Coignard Atlantique OTIS Ouest Atlantique énergies Ridoret Menuiserie Rossi SNEE Entreprise Tual Peinture
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de bâtiment Peintures et revêtements muraux Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement...