Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vosgelis — nettoyage des locaux administratifs du siège et des agences — années 2019 à 2021
20180622 3021”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Vosgelis — nettoyage des locaux administratifs du siège et des agences — années 2019 à 2021.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 207 300 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège et agence d'Épinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: Siège et agence d'Épinal
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences de Mirecourt et de Neufchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agences de Mirecourt et de Neufchâteau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Agence de Remiremont
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Saint-Dié-des-Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Agence de Saint-Dié-des-Vosges
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour se voir attribuer un marché, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: pièces de la candidature telles que...”
Liste et brève description des conditions
Pour se voir attribuer un marché, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: pièces de la candidature telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1.9.2021
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite des locaux est obligatoire pour chaque lot. Le candidat devra prendre rendez-vous auprès de l'agence concernée. À la fin de la visite, l'entreprise fera signer le «bon de visite» à un représentant de Vosgelis, attestant ainsi de la visite des locaux. Ce document devra être joint à l'offre de l'entreprise. La non fourniture de ce document entraînera l'irrégularité de l'offre de l'entreprise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy
Adresse postale: 1 eue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 169-384814 (2018-08-31)
Avis d'attribution de marché (2018-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vosgelis — Nettoyage des locaux administratifs du siège et des agences — Années 2019 à 2021
20180622 3021”
Brève description:
“Vosgelis — Nettoyage des locaux administratifs du siège et des agences — Années 2019 à 2021.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 176378.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché: Agences de Mirecourt et de Neufchâteau
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 169-384814
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20127
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Siege et agence d'Épinal
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 22 rue du Canal
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://WWW.INCONNU.FR🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95398.5 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20128
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Agences de Mirecourt et de Neufchâteau
Nom et adresse du contractant
Nom: Snimi
Adresse postale: 3 place de La Malloue
Commune postale: Chavelot
Code postal: 88150
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 912 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20129
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Agence de Remiremont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 050 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20130
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Agence de Saint-Dié-des-Vosges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25064.7 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 235-537884 (2018-12-03)