Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde
CHU Bordeaux
Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 1, 2, et 4 qui comportent des quantités minima car multi-attributaires, est passé en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-11 | Avis de marché |
| 2018-09-21 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valves cardiaques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Valves cardiaques 📦
Code CPV supplémentaire: Valves cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556795679 📞
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-396548
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 172 738 EUR 💰
Intitulé du lot: Bioprothèse valvulaire aortique percutanées avec système de pose et système de chargement
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité minimum par période: 202.
Valeur estimée hors TVA: 10 206 238 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Bioprothèse valvulaire aortique percutanées à expansion mécanique contrôlée avec système de chargement sous réserve du remboursement LPPR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité minimum par période: 28.
Valeur estimée hors TVA: 1 660 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Système de clip percutané pour valve mitrale
Numéro du lot: 3
Brève description: Quantité estimative par période: 28.
Valeur estimée hors TVA: 1 181 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Guide stiff 0,035 preforme et petite courbure
Numéro du lot: 4
Brève description: Quantité minimum par période: 118.
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Système de protection cérébrale
Numéro du lot: 5
Brève description: Quantité estimative par période: 10.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Introducteur avec revêtement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées
Numéro du lot: 6
Brève description: Quantité estimative par période: 30.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Unité de gestion des contrats
Point de contact: Mme Antona-Auger Madeleine, Acheteur unité de gestion des contrats
Téléphone: +33 557656679 📞
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2018/S 175-396548 (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valves cardiaques
Brève description:
Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 1, 2, et 4 qui comportent des quantités minima car multi-attributaires, est passé en application des articles 78 à 80 du décret n
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Valves cardiaques 📦
Code CPV supplémentaire: Valves cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556795679 📞
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-396548
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 172 738 EUR 💰
Intitulé du lot: Bioprothèse valvulaire aortique percutanées avec système de pose et système de chargement
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité minimum par période: 202.
Valeur estimée hors TVA: 10 206 238 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 24 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Bioprothèse valvulaire aortique percutanées à expansion mécanique contrôlée avec système de chargement sous réserve du remboursement LPPR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité minimum par période: 28.
Valeur estimée hors TVA: 1 660 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Système de clip percutané pour valve mitrale
Numéro du lot: 3
Brève description: Quantité estimative par période: 28.
Valeur estimée hors TVA: 1 181 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Guide stiff 0,035 preforme et petite courbure
Numéro du lot: 4
Brève description: Quantité minimum par période: 118.
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Système de protection cérébrale
Numéro du lot: 5
Brève description: Quantité estimative par période: 10.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Introducteur avec revêtement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées
Numéro du lot: 6
Brève description: Quantité estimative par période: 30.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques,
— la preuve d'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Unité de gestion des contrats
Point de contact: Mme Antona-Auger Madeleine, Acheteur unité de gestion des contrats
Téléphone: +33 557656679 📞
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: la date du 12.10.2018 (12:05) est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par adresse électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres GHT Alliance Gironde: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte -Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement support): Fri12. Numéro de la consultation 18udmfga277.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Nom: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2018/S 175-396548 (2018-09-11)
Informations complémentaires (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416214
Se réfère à l'avis: 2018/S 175-396548
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2018/S 184-416214 (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 1, 2, et 4 qui comportent des quantités minima car multi-attributaires, est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416214
Se réfère à l'avis: 2018/S 175-396548
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2018/S 184-416214 (2018-09-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)