Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 1, 2, et 4 qui comportent des quantités minima car multi-attributaires, est passé en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde
Produits/services: Valves cardiaques📦
Brève description:
“Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 1, 2, et 4 qui...”
Brève description
Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 1, 2, et 4 qui comportent des quantités minima car multi-attributaires, est passé en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 13 172 738 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bioprothèse valvulaire aortique percutanées avec système de pose et système de chargement” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Valves cardiaques📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Quantité minimum par période: 202.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 206 238 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bioprothèse valvulaire aortique percutanées à expansion mécanique contrôlée avec système de chargement sous réserve du remboursement LPPR.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Quantité minimum par période: 28.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 660 900 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de clip percutané pour valve mitrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Quantité estimative par période: 28.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 181 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide stiff 0,035 preforme et petite courbure
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Quantité minimum par période: 118.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de protection cérébrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Quantité estimative par période: 10.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Introducteur avec revêtement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Quantité estimative par période: 30.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques,
— la preuve d'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques,
— la preuve d'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-12
12:05 📅
“Modalités d'ouverture des offres: la date du 12.10.2018 (12:05) est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par...”
Modalités d'ouverture des offres: la date du 12.10.2018 (12:05) est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par adresse électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres GHT Alliance Gironde: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte -Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement support): Fri12. Numéro de la consultation 18udmfga277.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2018/S 175-396548 (2018-09-11)
Informations complémentaires (2018-09-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 1, 2, et 4 qui...”
Brève description
Valves percutanées au profit du GHT Alliance Gironde. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 1, 2, et 4 qui comportent des quantités minima car multi-attributaires, est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 175-396548
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 13 172 738,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 14 101 138,00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 1 181 600,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 110 000,00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte: Quantité estimative par période: 28.
Nouvelle valeur
Texte: Quantité estimative par période: 50.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 12.10.2018 à 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 26.10.2018 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: 12.10.2018 à 12:05
Nouvelle valeur
Texte: Date: 26.10.2018 à 12:05
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“Modalités d'ouverture des offres: la date du 12.10.2018 à 12:05 est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par...”
Texte
Modalités d'ouverture des offres: la date du 12.10.2018 à 12:05 est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres GHT Alliance Gironde: CHU Bordeaux, établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac. Code NUTS du CHU de Bordeaux (Établissement support): Fri12. Numéro de la consultation 18udmfga277.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Modalités d'ouverture des offres: la date du 26.10.2018 à 12:05 est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par...”
Texte
Modalités d'ouverture des offres: la date du 26.10.2018 à 12:05 est précisée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres GHT Alliance Gironde: CHU Bordeaux, établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foix-la-Grande, CSMR de Pondensac. Code NUTS du CHU de Bordeaux (Établissement support): Fri12. Numéro de la consultation 18udmfga277.
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Source: OJS 2018/S 184-416214 (2018-09-21)