Travaux TCE 2017 sur 9 logements — Diffus Aquitanis

Aquitanis

Travaux TCE 2017 sur 9 logements — Diffus Aquitanis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gallego
• RMCPC
• Sopego

Qui ?

• Aquitanis

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-08	Avis de marché
2018-12-04	Informations complémentaires
2019-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 18S0075
Brève description: Travaux TCE 2017 sur 9 logements — Diffus Aquitanis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Aquitanis
Adresse postale: 1 avenue André Reinson, CS 30 239
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.aquitanis.fr 🌏
Courrier électronique: d.dumas@aquitanis.fr 📧
Téléphone: +33 556118449 📞
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-06 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-495488
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les variantes imposées seront obligatoirement chiffrées, et présentées en même temps que l’offre de base, mais distinctement de l’offre de base. Attestation sous section 4.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Couverture — Isolation
Numéro du lot: 1
Brève description: Couverture — Isolation.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:

Les variantes imposées seront obligatoirement chiffrées, et présentées en même temps que l’offre de base, mais distinctement de l’offre de base.

Attestation sous section 4.

Intitulé du lot: Ravalement de façade
Numéro du lot: 2
Brève description: Ravalement de façade.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries extérieures.
Intitulé du lot: VMC — Chauffage
Numéro du lot: 4
Brève description: VMC — Chauffage.
Intitulé du lot: Sols souples — Peinture
Numéro du lot: 5
Brève description: Sols souples — Peinture.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-BIS.
Situation économique et financière:

Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et KBIS, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période et l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Attestation sous section 4 pour les lots 1 3 et 4.

Capacité technique et professionnelle: Références de taille et de technicité équivalentes
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aquitanis, dans sa volonté de promouvoir l'emploi et de combattre l'exclusion, a décidé d'inscrire dans les documents du marché de la présente consultation une clause sociale d'exécution avec embauche de publics prioritaires.

Les lots n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Delphine Dumas
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application de l'article 27 du décret n

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas négocier.

Retenue de garantie.

Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'1 an. Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire d'un marché est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu’il est indiqué ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée,

— soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2018/S 217-495488 (2018-11-08)

Informations complémentaires (2018-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue André Reinson — CS 30 239

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date limite de soumission: 2018-12-14 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-536708
Se réfère à l'avis: 2018/S 217-495488
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2018/S 235-536708 (2018-12-04)

Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux TCE 2017 sur 9 logements — diffus Aquitanis.
Valeur totale du marché: 137571.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-111715
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Les variantes imposées seront obligatoirement chiffrées, et présentées en même temps que l’offre de base, mais distinctement de l’offre de base. Attestation sous-section 4.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Couverture isolation
Brève description: Couverture isolation.
Informations complémentaires: Attestation sous-section 4.
Intitulé du lot: VMC chauffage
Brève description: VMC chauffage.
Intitulé du lot: Sols souples peinture
Brève description: Sols souples peinture.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Nom: Gallego
Commune postale: Lormont
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 73535.25 EUR 💰
Nom: Rmcpc
Commune postale: Bordeaux
Valeur totale du marché: 53 995 EUR 💰
Nom: Sopego
Valeur totale du marché: 10041.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (décret fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015). Les offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.emarchespublics.com avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation. Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté.

Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement de 1 an. Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).

Soit référé contractuel introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de

l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion dudit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2019/S 049-111715 (2019-03-06)

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