Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique

Centre hospitalier Bretagne-Atlantique

Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-19 Avis de marché
2018-12-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: GHBA-AC-Tvxentretien
Brève description:
Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Réparation et entretien de toiture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Bretagne-Atlantique
Adresse postale: 20 boulevard du Général-Maurice-Guillaudot
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: +33 297292105 📞
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2042&orgAcronyme=56HVA01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2042&orgAcronyme=56HVA01 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date limite de soumission: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-513950
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la mise en concurrence en vue de l'attribution de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 1A
Brève description:
VRD —CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH Basse-Vilaine / EPSM Morbihan.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1
Numéro du lot: 1B
Brève description: VRD — CH Yves-Lanco.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 2A
Brève description:
Gros œuvre — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH Basse-Vilaine / EPSM Morbihan.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2B
Brève description: Gros œuvre — CH Yves-Lanco.
Intitulé du lot: Plomberie CVC
Numéro du lot: 3A
Brève description:
Plomberie CVC — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3B
Brève description: Plomberie CVC — EPSM Morbihan.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3C
Brève description: Plomberie CVC —CH Yves-Lanco.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 4A
Brève description:
Électricité — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4B
Brève description: Électricité — EPSM Morbihan.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4C
Brève description: Électricité — CH Yves-Lanco.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures/cloisons/faux plafonds
Numéro du lot: 5A
Brève description:
Menuiseries intérieures/cloisons/faux plafonds — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5B
Brève description: Menuiseries intérieures/cloisons/faux plafonds — EPSM Morbihan.
Numéro du lot: 5C
Brève description: Menuiseries intérieures/cloisons/faux plafonds — CH Yves-Lanco.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 6A
Brève description:
Peinture — CHBA/CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.
Numéro du lot: 6B
Brève description: Peinture — EPSM Morbihan.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6C
Brève description: Peinture — CH Yves-Lanco.
Intitulé du lot: Revêtements de sols
Numéro du lot: 7A
Brève description:
Revêtements de sols — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtement de sols
Numéro du lot: 7B
Brève description: Revêtement de sols — EPSM Morbihan.
Numéro du lot: 7C
Brève description: Revêtement de sols — CH Yves-Lanco.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 8A
Brève description:
Menuiseries extérieures — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine / EPSM Morbihan.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la mise en concurrence en vue de l'attribution de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 8B
Brève description: Menuiseries extérieures — CH Yves-Lanco.
Intitulé du lot: Étanchéité/couverture
Numéro du lot: 9A
Brève description:
Étanchéité/couverture — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité/Couverture
Numéro du lot: 9B
Brève description: Étanchéité/Couverture — EPSM Morbihan.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9C
Brève description: Étanchéité/Couverture — CH Yves-Lanco.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier de chaque année par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non-reconduction adressée 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre n'excède pas 48 mois.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265 613 372 00019
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé mentale Morbihan
Adresse postale: 22 rue de l'Hôpital
Commune postale: Saint-Avé
Code postal: 56890
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alphonse-Guérin
Adresse postale: 7 rue du Roi-Arthur
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56804
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Josselin
Adresse postale: 21 rue Saint-Jacques
Commune postale: Josselin
Code postal: 56120
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Malestroit
Adresse postale: 2 rue Louis-Marsillé
Commune postale: Malestroit
Code postal: 56140
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Yves-Lanco
Adresse postale: La Vigne
Commune postale: Le Palais
Code postal: 56360
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Basse-Vilaine
Adresse postale: 2 rue de la Piscine
Commune postale: Nivillac
Code postal: 56130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: https://www.epsm-morbihan.fr 🌏
: http://www.ch-ploermel.fr 🌏
: http://www.ch-paysdeploermel.fr/josselin 🌏
: http://hopital-malestroit.fr/ 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=5204 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1452 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2042&orgAcronyme=56HVA01 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non-reconduction adressée 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre n'excède pas 48 mois.
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Présentation du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique:
Par convention signée le 1.7.2016, le Groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique (GHBA) a été constitué entre les établissements suivants: le centre hospitalier Bretagne-Atlantique (Vannes et Auray); l'établissement public de santé mentale de Morbihan (Saint-Avé); le centre hospitalier Alphonse-Guérin (Ploërmel); le centre hospitalier de Malestroit; le centre hospitalier de Josselin; le centre hospitalier Yves-Lanco (Belle-Île-en-Mer); le centre hospitalier Basse-Vilaine (Nivillac).
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Le Centre hospitalier Bretagne-Atlantique (CHBA) est l'établissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L. 3132-3 3
Précisions concernant les recours et délais d'introduction:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 5551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 225-513950 (2018-11-19)
Informations complémentaires (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande Atlantique.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Adresse postale: 20 boulevard du Général Maurice Guillaudot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-563131
Se réfère à l'avis: 2018/S 225-513950
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Rectification d'une erreur matérielle ayant engendrée une différence entre le règlement de consultation et l'annonce.
Source: OJS 2018/S 246-563131 (2018-12-18)