Avis de marché (2018-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Bretagne-Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 265 613 372 00019
Adresse postale: 20 boulevard du Général-Maurice-Guillaudot
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56017
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule juridique
Téléphone: +33 297292105📞
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr📧
Région: Morbihan🏙️
URL: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public de santé mentale Morbihan
Adresse postale: 22 rue de l'Hôpital
Commune postale: Saint-Avé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique
GHBA-AC-Tvxentretien”
Titre
Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique
GHBA-AC-Tvxentretien
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché:
“VRD —CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH Basse-Vilaine / EPSM Morbihan.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1 janvier de chaque année...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1 janvier de chaque année par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non-reconduction adressée 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre n'excède pas 48 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1B
Description
Description du marché: VRD — CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Gros œuvre — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH Basse-Vilaine / EPSM Morbihan.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2B
Description
Description du marché: Gros œuvre — CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie CVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Plomberie CVC — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3B
Description
Description du marché: Plomberie CVC — EPSM Morbihan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3C
Description
Description du marché: Plomberie CVC —CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“Électricité — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4B
Description
Description du marché: Électricité — EPSM Morbihan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4C
Description
Description du marché: Électricité — CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures/cloisons/faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 5A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Menuiseries intérieures/cloisons/faux plafonds — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5B
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures/cloisons/faux plafonds — EPSM Morbihan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5C
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures/cloisons/faux plafonds — CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Peinture — CHBA/CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6B
Description
Description du marché: Peinture — EPSM Morbihan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6C
Description
Description du marché: Peinture — CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 7A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché:
“Revêtements de sols — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 7B
Description
Description du marché: Revêtement de sols — EPSM Morbihan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7C
Description
Description du marché: Revêtement de sols — CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8A
Description
Description du marché:
“Menuiseries extérieures — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine / EPSM Morbihan.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la mise en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la mise en concurrence en vue de l'attribution de l'accord-cadre.
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8B
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures — CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité/couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9A
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture📦
Description du marché:
“Étanchéité/couverture — CHBA / CH Alphonse-Guérin / CH de Josselin / CH de Malestroit / CH de Basse-Vilaine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité/Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9B
Description
Description du marché: Étanchéité/Couverture — EPSM Morbihan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9C
Description
Description du marché: Étanchéité/Couverture — CH Yves-Lanco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier de chaque année...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier de chaque année par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non-reconduction adressée 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre n'excède pas 48 mois.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-21
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois dans la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non-reconduction adressée 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre n'excède pas 48 mois.
“Présentation du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique:
Par convention signée le 1.7.2016, le Groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique (GHBA) a...”
Présentation du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique:
Par convention signée le 1.7.2016, le Groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique (GHBA) a été constitué entre les établissements suivants: le centre hospitalier Bretagne-Atlantique (Vannes et Auray); l'établissement public de santé mentale de Morbihan (Saint-Avé); le centre hospitalier Alphonse-Guérin (Ploërmel); le centre hospitalier de Malestroit; le centre hospitalier de Josselin; le centre hospitalier Yves-Lanco (Belle-Île-en-Mer); le centre hospitalier Basse-Vilaine (Nivillac).
Le Centre hospitalier Bretagne-Atlantique (CHBA) est l'établissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L. 3132-3 3 du code de la santé publique, l'établissement support assure la fonction achat pour le compte des établissements parties. À ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, de la planification des marchés publics, de la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement relève des établissements parties.
Précisions concernant les recours et délais d'introduction:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 5551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 n 358994 (dit «département Tarn-et-Garonne»). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2018/S 225-513950 (2018-11-19)
Informations complémentaires (2018-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Adresse postale: 20 boulevard du Général Maurice Guillaudot
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande Atlantique
GHBA-AC-Tvxentretien”
Titre
Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande Atlantique
GHBA-AC-Tvxentretien
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Brève description:
“Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande Atlantique.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 225-513950
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 18:00
Autres informations complémentaires
“Rectification d'une erreur matérielle ayant engendrée une différence entre le règlement de consultation et l'annonce.”
Source: OJS 2018/S 246-563131 (2018-12-18)