Les travaux consistent au déploiement ou au renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation d'infrastructures en fibres optiques ou cuivre, la création et la réparation de capteurs de trafic et le renouvellement d'équipements dynamiques de signalisation tricolore. Par ailleurs il assurera la fourniture, le transport, la pose et le paramétrage de matériels dédiés à la priorité bus, à la mise en DIASER des contrôleurs de feux et à la mise en place de station de comptage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de régulation du trafic
DTVD-2018-03
Produits/services: Installation de matériel de signalisation📦
Brève description:
“Les travaux consistent au déploiement ou au renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation...”
Brève description
Les travaux consistent au déploiement ou au renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation d'infrastructures en fibres optiques ou cuivre, la création et la réparation de capteurs de trafic et le renouvellement d'équipements dynamiques de signalisation tricolore. Par ailleurs il assurera la fourniture, le transport, la pose et le paramétrage de matériels dédiés à la priorité bus, à la mise en DIASER des contrôleurs de feux et à la mise en place de station de comptage.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne
Description du marché:
“Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'allotissement risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Les travaux consistent au...”
Description du marché
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'allotissement risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Les travaux consistent au déploiement ou au renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation d'infrastructures en fibres optiques ou cuivre, la création et la réparation de capteurs de trafic et le renouvellement d'équipements dynamiques de signalisation tricolore. Par ailleurs il assurera la fourniture, le transport, la pose et le paramétrage de matériels dédiés à la priorité bus, à la mise en DIASER des contrôleurs de feux et à la mise en place de station de comptage.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 665 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période 4 ans ferme à compter de sa notification. La date prévisionnelle de notification est plus tôt au cours du 1...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période 4 ans ferme à compter de sa notification. La date prévisionnelle de notification est plus tôt au cours du 1 semestre 2019. Les montants minimum sont 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre et sans montant maximum. La valeur estimée sur toute la durée de l'accord-cadre est donnée à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 49, 51 et 55 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016...”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 49, 51 et 55 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
1) cet accord-cadre, dont la procédure est entièrement dématérialisée, est conforme au dispositif MPS (marché public simplifié) et au Décret n 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats, s'ils choisissent de répondre à la présente consultation via le dispositif MPS, ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations «Mps» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plate-forme de dématérialisation maximilien, profil d'acheteur du Conseil départemental. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue;
2) les candidats peuvent également répondre au présent accord-cadre par voie dématérialisée hors MPS: ils doivent fournir avec leur offre les documents justificatifs de la candidature listés au règlement de la consultation mais sont cependant dispensés de signer électroniquement leur offre. Dans ce cas, pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée) le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 6 du RC). Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Ils peuvent également être établis sur papier libre. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue;
3) les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le Département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Liste des principales prestations effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Qualifelec mention RT, Qualifelec Cf3, Qualifelec mention FO (Fibre optique) fntp 2321 et FNTP 733.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat). L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. Cet accord-cadre comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle (article 38-1 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux accords-cadres. Pour répondre à cet objectif et conformément à l'article 1.5 du CCAP, le titulaire de l'accord-cadre devra souscrire dans le cadre de l'exécution des prestations à l'une des modalités de recrutement proposée à l'annexe 3 de l'acte d'engagement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le critère prix sera analysé sur la base d'un détail quantitatif estimatif «Classique» et d'un détail quantitatif estimatif «Caché»; ce DQE «Caché»...”
Le critère prix sera analysé sur la base d'un détail quantitatif estimatif «Classique» et d'un détail quantitatif estimatif «Caché»; ce DQE «Caché» reprendra certains prix unitaires du BPU remis par le candidat, qui seront multipliés à l'ouverture des plis par des quantités préalablement définies pour chaque prestation sélectionnée. Ce DQE «Caché» établi par l'administration sera remis au représentant du pouvoir adjudicateur avant l'ouverture des plis, au moment de la validation de la publicité. L'ensemble du dossier de consultation est disponible gratuitement par téléchargement (cf. lien URL indiqué à la rubrique «Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus»). Les entreprises disposent également d'une hotline au: 01 76647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics francilien ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoires par voie électronique, s'effectue conformément à la directive 2014/24/ce du 26.2.2014 et aux articles 38 à 42 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: «Conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — 94054 Créteil Cedex». Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Direction des finances et des marchés — service des marchés (ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00), Immeuble Thalès — bureau 156 — 1 étage — 25 rue Olof Palme à Créteil (94000) avant la date limite de remise des plis. Chaque pli portera la mention suivante: «Copie de sauvegarde — ne pas ouvrir». Accord-cadre relatif aux travaux de régulation du trafic du département du Val-de-Marne, ainsi que le nom de la société expéditrice. Unité monétaire: l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément à l'article 59 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, aux articles 114 à 121 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et le décret n 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, à compter du 1.1.2017, les factures électroniques peuvent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site http://chorus-pro.gouv.fr Compte tenu de la nature des travaux, cet accord-cadre à bons de commande est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution...). Le paiement se fera par mandat administratif conformément à la réglementation en vigueur et sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont révisables. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux attributaires de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2018/S 193-435535 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2019-04-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Val de Marne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux consistent au déploiement ou renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation...”
Brève description
Les travaux consistent au déploiement ou renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation d'infrastructures en fibres optiques ou cuivre, la création et la réparation de capteurs de trafic et le renouvellement d'équipements dynamiques de signalisation tricolore. Par ailleurs il assurera la fourniture, le transport, la pose et le paramétrage de matériels dédiés à la priorité bus, à la mise en DIASER des contrôleurs de feux et à la mise en place de station de comptage.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 665 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Description du marché:
“Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'allotissement risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Les travaux consistent au...”
Description du marché
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'allotissement risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Les travaux consistent au déploiement ou renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation d'infrastructures en fibres optiques ou cuivre, la création et la réparation de capteurs de trafic et le renouvellement d'équipements dynamiques de signalisation tricolore. Par ailleurs il assurera la fourniture, le transport, la pose et le paramétrage de matériels dédiés à la priorité bus, à la mise en DIASER des contrôleurs de feux et à la mise en place de station de comptage.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-435535
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-5177
Titre: Travaux de régulation du trafic
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec Paris
Adresse postale: 10 rue de la Darse
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: choisy-le-roi@citeos.com📧
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Serfim TIC
Adresse postale: 2 chemin du Génie — BP 83
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Courrier électronique: marches@serfimtic.com📧
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Société nouvelle vallet (SNV)
Adresse postale: 16 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Courrier électronique: contact@snv-tp.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 665 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Travaux en égout et travaux de désamaitage pour dépose de canalisations en amiante ciment”
“La durée de l'accord-cadre est de 4 ans fermes à compter de sa date de notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec...”
La durée de l'accord-cadre est de 4 ans fermes à compter de sa date de notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum fixé à 700 000,00 EUR (HT) pour toute la durée de l'accord-cadre et sans maximum.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Source: OJS 2019/S 080-191285 (2019-04-19)
Avis d'attribution de marché (2019-04-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux consistent au déploiement ou renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation...”
Brève description
Les travaux consistent au déploiement ou renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation d'infrastructures en fibres optiques ou cuivre, la création et la réparation de capteurs de trafic et le renouvellement d'équipements dynamiques de signalisation tricolore. Par ailleurs il assurera la fourniture, le transport, la pose et le paramétrage de matériels dédiés à la priorité bus, à la mise en Diaser des contrôleurs de feux et à la mise en place de station de comptage.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 665 000 💰
Description
Description du marché:
“Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'allotissement risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Les travaux consistent au...”
Description du marché
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'allotissement risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Les travaux consistent au déploiement ou renouvellement des équipements raccordés au poste central de régulation de trafic. Il permettra la réalisation d'infrastructures en fibres optiques ou cuivre, la création et la réparation de capteurs de trafic et le renouvellement d'équipements dynamiques de signalisation tricolore. Par ailleurs il assurera la fourniture, le transport, la pose et le paramétrage de matériels dédiés à la priorité bus, à la mise en Diaser des contrôleurs de feux et à la mise en place de station de comptage.
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 10 rue de la Darse, 94600 Choisy-le-Roi
Courrier électronique: choisy-le-roi@citeos.com📧
Nom: Serfim Tic
Adresse postale: 2 chemin du Génie, BP 83
Nom: Société Nouvelle Vallet (SNV)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 665 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
“La durée de l'accord-cadre est de 4 ans fermes à compter de sa date de notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec...”
La durée de l'accord-cadre est de 4 ans fermes à compter de sa date de notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum fixé à 700 000,00 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre et sans maximum.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 084-198647 (2019-04-26)