Travaux de maintenance et de sécurité

Ville de Brive-la-Gaillarde

Travaux de maintenance et de sécurité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-15	Avis de marché
2019-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Brève description: Travaux de maintenance et de sécurité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux routiers 📦
Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Adresse postale: Place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-453567
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: sans objet. Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonneries diverses
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maçonneries diverses.

Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT/Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022.

Intitulé du lot: Réparations sur chaussée et trottoirs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réparations sur chaussée et trottoirs

Montant minimum annuel: 150 000 EUR HT/Montant maximum annuel: 300 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Mobilier urbain clôtures
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier urbain clôtures.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— attestations d'assurance responsabilité civile,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du Décret n

— imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE),

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Références principales du candidat sur les 5 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

— état des moyens (matériels-personnels).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022.

Cautionnement et garanties exigés: sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou réferé contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 200-453567 (2018-10-15)

Avis d'attribution de marché (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 902 514 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel — BP 80433

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-133061
Se réfère à l'avis: 2018/S 200-453567
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de maintenance et de sécurité — lot 1: maçonneries diverses.

Travaux de maintenance et de sécurité — lot 2: réparations sur chaussée et trottoirs.

Travaux de maintenance et de sécurité — lot 3: mobilier urbain — clôtures.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: Entreprise Malet Agence de Brive
Adresse postale: Les Escrozes
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Nom: SARL Pouzol TP
Adresse postale: ZA RN 89
Commune postale: Aubazine
Code postal: 19190
Nom: SAS Devaud TP
Adresse postale: 3 rue Guy Buisson — Le Chanlat
Valeur totale du marché: 959 920 EUR 💰
Nom: Corrèze BTP
Adresse postale: 6 rue Louis Lépine
Valeur totale du marché: 1 030 334 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2019/S 058-133061 (2019-03-19)

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