Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — Relance

Ville de Troyes

Un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Troyes, le CMAS de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre visant à retenir différents prestataires en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement.
Dans ce cadre, la ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution.
La consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre portant sur les prestations suivantes: travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — relance.
Il est expressément indiqué qu'il s'agit ici de la relance des lots nº 8 et nº 13 déclarés sans suite lors de la consultation initiale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alain Gartiser

Qui ?

• Ville de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-16	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: 18S0036-2
Brève description:

Un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Troyes, le CMAS de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre visant à retenir différents prestataires en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. La consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre portant sur les prestations suivantes: travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — relance. Il est expressément indiqué qu'il s'agit ici de la relance des lots nº 8 et nº 13 déclarés sans suite lors de la consultation initiale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423333 📞
Fax: +33 325423447 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date limite de soumission: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-458081
Se réfère à l'avis: 2018/S 136-310109
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans ce cadre, la ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution.

La consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre portant sur les prestations suivantes: travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — relance.

Il est expressément indiqué qu'il s'agit ici de la relance des lots nº 8 et nº 13 déclarés sans suite lors de la consultation initiale.

Valeur totale estimée: 2 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — Chauffage
Numéro du lot: 8
Brève description: Cf. cahier des charges.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Pour chaque lot et conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera reconductible, 3 fois, tacitement, par période de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Vitrerie — Miroiterie
Numéro du lot: 13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des différents membres du groupement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction commande publique et achats transversaux.
Informations complémentaires: Aucune.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley — BP 9
Code postal: 10001
Nom du pouvoir adjudicateur: CMAS de Troyes
Numéro d'enregistrement national: 1, rue de la Tour
Code postal: 10000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.troyes-champagne-metropole.fr. 🌏
: http://www.cmas-troyes.fr. 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera, pour chaque lot, mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1º, 33, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément aux dispositions des articles l'article 78-ii 3º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à la conclusion, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu, pour chaque lot, pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Candidat unique ou groupement de candidats, aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné.

Conditions de remise des plis uniquement par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique.

En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées.

Transmission sur support papier:

La transmission sous support papier est interdite.

Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable au titre de l'article 7.2 ci-dessous.

Le candidat sera informé par voie électronique en application de l'article 40-i du décret susvisé.

Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation.

Transmission électronique:

En application de l'article 40-i 4

Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article 10 du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD ROM, clé USB …) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-ii du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé.

Conformément à l'article 101-i du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur.

En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de trente jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne.

À l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé.

Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:

— via la plate-forme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique, au sein de la rubrique «Poser une question».

Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée via le profil acheteur.

Date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux, place Alexandre Israël — BP 767, F, 10026
Commune postale: Troyes
Source: OJS 2018/S 202-458081 (2018-10-16)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise à la sélection de différents prestataires capables de réaliser les travaux de maintenance courante de leur bâtiment, travaux entendus au sens de la définition donnée par l'AFNOR et visant à maintenir ou à rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé. Il est expressément indiqué qu'il s'agit ici de la relance des lots nº 8 et nº 13 déclarés sans suite lors de la consultation initiale.

Valeur totale du marché: 41 915 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-010807
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-458081
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Ce lot a été attribué au candidat Gartiser présentant l'offre la moins disante: — avec une noté finale de 10/10, — selon le bordereau des prix unitaires du candidat, — dans les conditions techniques, financières et administratives fixées par les pièces contractuelles de l'accord-cadre propre au lot nº 8.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Ce lot a été attribué au candidat Gartiser présentant l'offre la moins disante:

— avec une noté finale de 10/10,

— selon le bordereau des prix unitaires du candidat,

— dans les conditions techniques, financières et administratives fixées par les pièces contractuelles de l'accord-cadre propre au lot nº 8.

Ce lot a été déclaré sans suite par décision nº D2018-0093 du 6.12.2018.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom: Alain Gartiser
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 41 915 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux — Place Alexandre Israël — BP 767, F, 10026
Source: OJS 2019/S 007-010807 (2019-01-08)

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