Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — Relance
Un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Troyes, le CMAS de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre visant à retenir différents prestataires en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement.
Dans ce cadre, la ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution.
La consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre portant sur les prestations suivantes: travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — relance.
Il est expressément indiqué qu'il s'agit ici de la relance des lots nº 8 et nº 13 déclarés sans suite lors de la consultation initiale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Troyes
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423333📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Fax: +33 325423447 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley — BP 9
Commune postale: Troyes
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CMAS de Troyes
Numéro d'enregistrement national: 1, rue de la Tour
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 10000
URL: http://www.cmas-troyes.fr. 🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — Relance
18S0036-2”
Titre
Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — Relance
18S0036-2
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Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Troyes, le CMAS de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent...”
Brève description
Un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Troyes, le CMAS de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre visant à retenir différents prestataires en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement.
Dans ce cadre, la ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution.
La consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre portant sur les prestations suivantes: travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Troyes, du CMAS de Troyes et de Troyes Champagne Métropole — relance.
Il est expressément indiqué qu'il s'agit ici de la relance des lots nº 8 et nº 13 déclarés sans suite lors de la consultation initiale.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — Chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des différents membres du groupement.
Description du marché: Cf. cahier des charges.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot et conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera reconductible, 3 fois, tacitement, par période...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot et conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera reconductible, 3 fois, tacitement, par période de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie — Miroiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 136-310109
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction commande publique et achats transversaux.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Aucune.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera, pour chaque lot, mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de...”
L'accord-cadre sera, pour chaque lot, mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1º, 33, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément aux dispositions des articles l'article 78-ii 3º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à la conclusion, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu, pour chaque lot, pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Candidat unique ou groupement de candidats, aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné.
Conditions de remise des plis uniquement par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique.
En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées.
Transmission sur support papier:
La transmission sous support papier est interdite.
Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable au titre de l'article 7.2 ci-dessous.
Le candidat sera informé par voie électronique en application de l'article 40-i du décret susvisé.
Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation.
Transmission électronique:
En application de l'article 40-i 4 alinéa du décret susvisé, chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les date et heure limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation.
Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article 10 du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD ROM, clé USB …) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326218187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-ii du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé.
Conformément à l'article 101-i du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur.
En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de trente jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne.
À l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé.
Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:
— via la plate-forme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique, au sein de la rubrique «Poser une question».
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée via le profil acheteur.
Date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux, place Alexandre Israël — BP 767, F, 10026”
Commune postale: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 202-458081 (2018-10-16)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation vise à la sélection de différents prestataires capables de réaliser les travaux de maintenance courante de leur bâtiment, travaux...”
Brève description
La présente consultation vise à la sélection de différents prestataires capables de réaliser les travaux de maintenance courante de leur bâtiment, travaux entendus au sens de la définition donnée par l'AFNOR et visant à maintenir ou à rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé.
Il est expressément indiqué qu'il s'agit ici de la relance des lots nº 8 et nº 13 déclarés sans suite lors de la consultation initiale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 41 915 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation vise à la sélection de différents prestataires capables de réaliser les travaux de maintenance courante de leur bâtiment, travaux...”
Description du marché
La présente consultation vise à la sélection de différents prestataires capables de réaliser les travaux de maintenance courante de leur bâtiment, travaux entendus au sens de la définition donnée par l'AFNOR et visant à maintenir ou à rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé.
Il est expressément indiqué qu'il s'agit ici de la relance des lots nº 8 et nº 13 déclarés sans suite lors de la consultation initiale.
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Informations complémentaires:
“Ce lot a été attribué au candidat Gartiser présentant l'offre la moins disante:
— avec une noté finale de 10/10,
— selon le bordereau des prix unitaires du...”
Informations complémentaires
Ce lot a été attribué au candidat Gartiser présentant l'offre la moins disante:
— avec une noté finale de 10/10,
— selon le bordereau des prix unitaires du candidat,
— dans les conditions techniques, financières et administratives fixées par les pièces contractuelles de l'accord-cadre propre au lot nº 8.
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Informations complémentaires: Ce lot a été déclaré sans suite par décision nº D2018-0093 du 6.12.2018.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 202-458081
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plomberie — Chauffage
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Alain Gartiser
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 915 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vitrerie — Miroiterie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-ii du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé.
Conformément à l'article 101-i du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur.
En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne.
À l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé.
Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:
— via la plate-forme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique, au sein de la rubrique «Poser une question».
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée via le profil acheteur.
Date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux — Place Alexandre Israël — BP 767, F, 10026”
Source: OJS 2019/S 007-010807 (2019-01-08)