Travaux de maçonnerie, couverture, zinguerie, petite voirie dans les bâtiments départementaux hors collèges

Département des Alpes-Maritimes

Il s'agit des travaux de maçonnerie, couverture, zinguerie, petite voirie dans les bâtiments départementaux hors collèges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-12 Avis de marché
2018-05-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 17S0175
Brève description:
Il s'agit des travaux de maçonnerie, couverture, zinguerie, petite voirie dans les bâtiments départementaux hors collèges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — Service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — Tour Jean Moulin — Bureau 630, à l'attention de M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-017414
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 800 000 EUR HT / an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone Est
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux Zone Est.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Se référer au règlement de la consultation.
Description des options:
Le marché est un accord cadre à bons de commande reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 1 an, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 800 000 EUR HT / an.
Intitulé du lot: Zone Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux zone ouest.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de 600 000 EUR / an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
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b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — ou rubrique F1 du DC1,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Cadam nice.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le ou les point(s) de contact susmentionné(s
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans le(s) délai(s) définis dans chaque bon de commande, à compter de la date d'accusé de réception du bon de commande par le titulaire du marché. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
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— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Remise des candidatures et des offres: les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:00. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDFA resolution 300 DPI de niveau gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R. 551-7 du Code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 010-017414 (2018-01-12)
Avis d'attribution de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de maçonnerie, couverture, zinguerie, petite voirie de bâtiment.
Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, moyens et la modernisation de l'administration - Direction des finances, de l'achat et de la commande publique - Service des marchés - Cadam - 147 bd du Mercantour - tour Jean Moulin - bureau 630, à l'attention de M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230209
Se réfère à l'avis: 2018/S 010-017414
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Montant du DDED servant à la comparaison des offres: Lot 1: 114 994,97 EUR HT, Lot 2: 73 220,66 EUR (HT). Les marchés des lots 1 et 2 ont été signés le 23.4.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de maçonnerie, couverture, zinguerie, petite voirie dans les bâtiments départementaux - hors collèges - zone est.
Description des options:
Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 800 000 EUR HT par an.
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Brève description:
Travaux de maçonnerie, couverture, zinguerie, petite voirie des bâtiments départementaux hors collèges - zone ouest.
Description des options:
Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 600 000 EUR HT par an.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Référence
Informations complémentaires
Montant du DDED servant à la comparaison des offres:
Lot 1: 114 994,97 EUR HT,
Lot 2: 73 220,66 EUR (HT).
Les marchés des lots 1 et 2 ont été signés le 23.4.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie: 04 97 18 76 62) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Source: OJS 2018/S 101-230209 (2018-05-28)
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